Articles sélectionnés pour le thème : loi jean louis borloo
→ 10 articles
Voir également 3 Vidéos pour ce thème
Jean-Louis Borloo — Wikipédia
mai 2000
à une proposition de loi des Verts en faveur d'accorder le droit de vote aux étrangers non issus de l' Union européenne lors des élections municipales (adoptée par l' Assemblée nationale , cette proposition n'a jamais été inscrite à l'ordre du jour du Sénat ) [26] . Il se sert d'autre part de ses mandats parlementaires pour négocier des aides pour Valenciennes et sa région...
Date: 2017-01-20 03:57:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : loi jean louis borloo / loi borloo maison 100 000 euro / fonds d investissement socialement responsable / centre d investissement / loi borloo cohesion sociale
loi Borloo services à la personne - Paris
La loi Borloo et les services à la personne
La loi Borloo et les services à la personne
Pour connaître les différentes mesures du plan Borloo, rendez-vous au Salon des services à la personne les 14 et 15 novembre 2017 à Paris. Inscrivez-vous maintenant et bénéficiez d'une invitation gratuite !
A partir du début des années 2000, le développement du secteur des services à la personne...
Site :
http://www.salon-services-personne.com
Thèmes liés : loi borloo service personne / loi borloo 2005 / loi borloo paris / loi borloo cohesion sociale / loi jean louis borloo
Dispositif Borloo Robien - loi-defiscalisation.fr
Loi-defiscalisation.fr > POINTS IMPORTANTS : Dispositif Borloo Robien
POINTS IMPORTANTS : Dispositif Borloo Robien
Imprimer cette page
Succédant aux dispositifs Besson puis Robien, les dispositifs Robien et Borloo ne sont plus en vigueur depuis le 31 décembre 2009.
Ces deux principales lois d'incitation à l'investissement en immobilier locatif à usage d'habitation, à l'initiative de Gilles...
Site :
http://www.loi-defiscalisation.fr
Thèmes liés : loi borloo dispositif defiscalisation / loi borloo robien defiscalisation recentre populaire / dispositif robien borloo / defiscalisation loi robien borloo / dispositif fiscal loi robien
Grenelle Environnement — Wikipédia
Le terme « Grenelle » renvoie aux accords de Grenelle de mai 68 , et désigne par analogie un débat multiparti réunissant des représentants du gouvernement , d'associations professionnelles et d' ONG .
Le Grenelle Environnement a été annoncé le
par Alain Juppé , alors ministre de l'�?cologie, du Développement et de l'Aménagement durables , un mois avant sa démission du premier...
Date: 2017-01-16 13:26:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : cours d economie sur l investissement / association francaise des entreprise d investissement / financement de projet d investissement / programme d investissement public / fonds d investissement actions croissance
Loi de programmation pour la cohésion sociale — Wikipédia
Loi de programmation pour la cohésion sociale
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant le droit .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
En France , la loi n° 2005-32 de programmation pour la cohésion sociale du 18 janvier 2005 contient des mesures issues du plan de cohésion sociale présenté en 2004 par le ministre Jean-Louis Borloo .
Sommaire
Axes de la loi[ modifier | modifier le code ]
Cette loi couvre trois domaines...
Date: 2017-01-17 23:59:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : loi borloo cohesion sociale / loi borloo 18 janvier 2005 / loi jean louis borloo
François Fillon — Wikipédia
Cet article possède un paronyme ; voir : François Villon .
François Fillon
François Fillon en 2015.
Fonctions
(4 ans et 7 mois)
�?lection
(1 mois et 20 jours)
Prédécesseur
(2 mois et 17 jours)
Président
(4 ans 11 mois et 23 jours)
Président
(1 an 8 mois et 30 jours)
�?lection
(1 an et 2 mois)
Président
(Enseignement supérieur, ministre délégué)
Successeur
(1 an...
Date: 2017-01-20 03:57:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : notaire lors de l achat d une maison / lors de l achat d une maison ancienne / frais lors de l achat d une maison / conseil pour l achat d une maison / avant l achat d une maison
Plan de cohésion sociale — Wikipédia
Plan de cohésion sociale
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le plan Borloo est le nom donné au projet présenté par Jean-Louis Borloo au gouvernement français le
pour l'emploi, le logement et l'égalité des chances. �? ne pas confondre avec la Loi Borloo ou Loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine votée...
Date: 2017-01-16 11:11:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : loi borloo cohesion sociale / loi jean louis borloo / loi borloo 2005 / loi borloo logement
Procédure de rétablissement personnel – Faillite civile
Rechercher
Procédure de rétablissement personnel - Faillite civile
La procédure de rétablissement personnel permet à quelqu'un de repartir à zéro. Pour faire simple, elle est l'équivalente à la faillite des entreprises, mais pour les particuliers, d'où son petit nom de faillite personnelle.
Les poches vides, symbole de la faillite.
Sommaire
Conséquences du rétablissement...
Site :
https://ekonomia.fr
Thèmes liés : comment faire de l argent dans l immobilier / faire de l argent dans l immobilier / loi jean louis borloo / bien immobilier vendre france / vendre un bien immobilier loue
Hervé Morin — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Morin .
Hervé Morin
Hervé Morin au Pentagone , le 31 janvier 2008.
Fonctions
(1 an et 12 jours)
�?lection
(9 ans 7 mois et 18 jours)
Prédécesseur
(5 ans 7 mois et 6 jours)
Réélection
(8 ans 7 mois et 19 jours)
Groupe politique
(3 ans 5 mois et 26 jours)
Président
(4 ans 9 mois et 8 jours)
Prédécesseur
(3 ans et...
Date: 2017-01-16 11:03:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conseil presidentiel de l investissement / president de la banque europeenne d investissement / centre regional d investissement du grand / centre d investissement regional / loi jean louis borloo
Autoroute A831 (France) — Wikipédia
Justification[ modifier | modifier le code ]
L'axe routier Sainte-Hermine - Rochefort ( RN 137 et RD 137 ) assure la desserte de l'agglomération rochelaise depuis le nord et le sud de la France [1] :
Au nord de La Rochelle, la RN 137 supporte un trafic important notamment de poids lourds, non adapté à ses caractéristiques médiocres et à la traversée de nombreuses agglomérations, posant...
Date: 2017-01-16 12:05:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : evaluation des projet d investissement / financement de projet d investissement / projet d investissement / definition subvention d investissement / loi jean louis borloo
10 Ressources