Articles sélectionnés pour le thème : plus value sur vente immobiliere
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Le meilleur des articles immobiliers
Les rendements immobiliers européens | 03/01/2017
Une étude sur les placements immobiliers européens sur 35...
Site :
http://neuf-habitat.fr
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Toulouse Immobilier 31 : le blog de l'immobilier ...
Chaque année, son lot de nouveauté, voici ce qui nous attend en 2016 pour l'immobilier, il y a des bonnes et des mauvaises nouvelles, état des lieux :
Dès le 1er janvier :
o Pour les acheteurs : le nouveau Prêt à taux zéro (PTZ)
Il pourra financer 40% d'un achat immobilier contre 26% auparavant. Il est aussi élargi à 30.000 communes rurales pour le logement ancien, et le plafond de...
Site :
http://www.toulouseimmobilier31.com
Thèmes liés : financer l achat d un bien immobilier / aide pour l achat d un appartement / financer l achat d un appartement / location d appartement sur l ile de france / location d appartement pas chere
Acheter une maison en Espagne - immo-espagne.be
Acheter une maison en Espagne, le moment?
Acheter une maison en Espagne ?
De la neige en avril? Très peu pour vous. C'est décidé: vous voulez une résidence secondaire au soleil. Et de préférence pas trop chère. L'Espagne et son marché immobilier sinistré vous appellent! Mais restez prudent. Les affaires ne tombent pas du ciel, et la rentabilité n'est pas toujours au rendez-vous. C'est...
Site :
http://www.immo-espagne.be
Thèmes liés : avant l achat d un bien immobilier / location immobiliere a l annee / vente d un bien immobilier de moins de 5 ans / achat d un bien immobilier en belgique / acheter un bien immobilier en espagne
immosystem - vente - Genève - Régie - Agence Immobilière
immobilier, agence immobilière
Spécial prestige et locations residentielles. Immobilier, taux d'interet et mode d'amortissement. 3ème pilier. Rente viagiere. Tout l'immobilier avec le plus grand nombres d'offres. Achat, location, vente, promotion, geneve, vaud, valais et france voisine immobilier. Entrepreneurs. Adresses internet de l'immobilier. A vendre ; villas...
Site :
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Thèmes liés : frais d agence vente immobilier / frais d agence vente immobiliere / vente aux encheres d immobilier / immobilier vente d appartement / taux d interet pour achat immobilier
Obligation d’information et devoir de conseil de l’agent ...
Obligation d'information et devoir de conseil de l'agent immobilier lors d'une vente immobilière
Rétrospective jurisprudentielle (1er semestre 2016)
Date de publication : 24/08/2016 - Logement/immobilier
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L'Institut national de la consommation vous présente un panorama des décisions de justice rendues début 2016 sur le sujet de l'obligation d'information des agents immobiliers. Les...
Date: 2017-01-20 07:17:24
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : notaire lors de l achat d une maison / notaire sur l achat d une maison / lors de l achat d une maison ancienne / conseil pour l achat d une maison / avant l achat d une maison
LOI N° 2004-052 du 28 janvier 2005 sur le Crédit Bail
LOI N° 2004-052 du 28 janvier 2005 sur le Crédit Bail
(JO n°2967 du 02/05/2005, p.3478)
DEFINITION
Article premier. Définition
Le crédit-bail est une opération par laquelle le crédit bailleur achète, à la demande du crédit preneur, auprès d'un fournisseur, un bien, en vue de le donner en location pour une durée déterminée, moyennant le versement par le crédit ...
Site :
http://www.banque-centrale.mg
Thèmes liés : credit d impot a l investissement / marche du credit bail immobilier / credit bien immobilier / financer l achat d un bien immobilier / avant l achat d un bien immobilier
Rénover pour louer, avantages fiscaux - Appelimmo.fr
Rénover un bien immobilier ancien pour le louer peut permettre de profiter d'avantages fiscaux. Différents régimes de défiscalisation s'appliquent à la location dans l'ancien. Détails des lois Borloo ancien, Malraux, monuments historiques, LMNP et Robien recentré
Rénover pour louer
Acheter un bien immobilier à rénover pour le louer présente de nombreux avantages :
Constitution d'un...
Date: 2017-01-20 07:28:39
Site :
http://www.appelimmo.fr
Thèmes liés : vente d un bien immobilier loue / loi robien avantage fiscal / location vente d un bien immobilier / location d un bien immobilier / impots sur la vente d un bien immobilier
La location meublée. - Impôt sur le revenu
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Par rakel le 13.09.2016 (Date : 2016-09-13 19:38:26)
Je loue un studio a un étudiant 9 mois dans l'année 310 EUR HT et le reste pour moi et ma famille près de la mer. je paie la taxe d'habitation, la foncière, la professionnelle et les prélèvements sociaux .
Je déclare mes revenus aux impôts je ne suis pas imposée étant...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Thèmes liés : location d appartement sur l ile de france / location d appartement meuble a paris / location d appartement meuble de particulier / location d appartement meubles / agence de location d appartement en ile de france
Devenir propriétaire d'un bien immobilier en Espagne
Création société , Immobilier en Espagne , Tout 76 commentaires Publié le 13/05/2013 par Jonatan Carbonell
Une maison avec trois chambres, proche de la mer dans la région de Valence en Espagne, mise en vente à 100 000 euros... la valeur d'un studio à Nice.
Depuis 2008, les prix des logements ont dramatiquement chuté en Espagne, c'est pourquoi la clientèle étrangère est très...
Site :
http://www.tas-consultoria.com
Thèmes liés : avant l achat d un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / impots sur la vente d un bien immobilier / conseil pour l achat d un appartement / compromis de vente d un bien immobilier
Le crédit immobilier au Maroc - hasiladkins.com
Contact
Le crédit immobilier au Maroc
Beaucoup d'acheteurs d'une villa ou d'un Riad à Marrakech préfèrent contracter un crédit immobilier dans une institution bancaire locale. Sans doute pour profiter du taux de change ? Cependant, combien même le taux de change peut être en leur faveur, il convient de maîtriser les rouages du système bancaire marocain pour ne pas commettre une erreur...
Date: 2016-09-14 09:56:25
Site :
http://www.hasiladkins.com
Thèmes liés : financer l achat d un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / credit pour l achat d une maison / credit immobilier appartement maison achat vente / achat d un bien immobilier au maroc
Comment le Brexit va faire changer les prix de l'immobilier
Le Brexit a surpris le monde économique, financier et immobilier ce 24 juin 2016. Les investisseurs anglais et étrangers n'avaient jamais imaginé un tel scénario. Ainsi, la devise Britannique a perdu 11% de sa valeur par rapport à la devise européenne. Elle n'avait jamais connu une telle dépréciation en 30 ans. Quant aux Britanniques, ils ont perdu 11% de leur pouvoir d'achat en euros....
Site :
http://www.huffingtonpost.fr
Thèmes liés : baisse des prix de l immobilier en france / financer l achat d un bien immobilier / avant l achat d un bien immobilier / evolution des prix de l immobilier en france / evolution du marche de l immobilier en france
DEFISCALISATION LOI MALRAUX 2017
Investissement de 150 000 EUR
Foncier : 50 000 EUR
Travaux : 100 000 EUR
A) Travaux réalisé sur 1 année => une réduction de 30000 EUR sur 1 an
B) Travaux réalisé sur 2 années => une réduction de 15000 EUR/an
Simulation Malraux 2017
Investissement de 200 000 EUR
Foncier : 100 000 EUR
Travaux : 100 000 EUR
A) Travaux réalisé sur 1 année =>...
Site :
http://www.ora-defiscalisation.com
Thèmes liés : reduction d impot investissement / reduction d impots defiscalisation / cours d economie sur l investissement / prix de l immobilier d entreprise / economies d impots defiscalisation immobiliere
La vente d’un immeuble affecté d’une irrégularité d ...
La vente d'un immeuble affecté d'une irrégularité d'urbanisme
par Gilles Carnoy le 15 janvier 2013
La photo d'illustration montre que l'intérêt pour l'immobilier n'attend pas le nombre des années. Il est cependant probable que l'élévation de ce mur, par ces charmants enfants, n'est pas couverte par un permis d'urbanisme.
Ce n'est pas trop grave, s'agissant manifestement d'un chantier...
Site :
http://gillescarnoy.be
Thèmes liés : notaire lors de l achat d une maison / notaire sur l achat d une maison / frais lors de l achat d une maison / frais pour l achat d une maison / conseil pour l achat d une maison
Une société de construction-vente (SCCV) doit construire ...
Une société de construction-vente (SCCV) doit construire et vendre
21/08/14 - 08h29 - par Juris Prudentes
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Mme B, associée de la SARL "Les Jardins du Palais" détenant 33,33 % du capital de la société, a fait l'objet d'un contrôle sur pièces au titre de l'impôt sur le revenu de l'année 2004 à la suite de la vérification de la comptabilité de cette...
Date: 2017-01-20 07:48:05
Site :
http://www.jurisprudentes.net
Thèmes liés : societe civile immobiliere de construction vente / societe de vente immobiliere / plus value sur vente immobiliere
Le notaire, un expert de l'immobilier | Notaires de France
> Le notaire, un expert de l'immobilier
Le notaire, un expert de l'immobilier
17.10.2016
Courriel Imprimer
Le notaire, un expert de l'immobilier
Le notaire offre une sécurité particulière aux transferts de propriété Le droit de propriété peut être démembré en deux droits distincts :d'une part, la nue-propriété qui est le droit de disposer de son bien à sa guise, et éventuellement de...
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http://www.notaires.fr
Thèmes liés : prix de l immobilier notaire / avant l achat d un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / offre d emploi dans l immobilier
Comment passer de LMNP à LMP - Viadeo.com
ATTENTION : Le loueur en Meublé n'est pas un marchand de biens !
Trop de loueurs Professionnels l'avaient sans doute "oublié"...
Le législateur a donc amendé l'article 151 septies (II 1° a) qui dans l'une de ses versions antérieures ouvrait l'exonération de taxation de la plus value aux loueurs professionnels lors de la cession d'actif sous conditions. Ce n'est désormais plus possible...
Site :
http://fr.viadeo.com
Thèmes liés : comment passer lmnp lmp / plus value sur vente immobiliere
Droit de préemption, Locataires, Vente, Immeuble | Immobilier
Ventes à la découpe : une loi pour protéger les locataires
19/06/2006
La loi relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble (n°2006-685 du 13 juin 2006) a été promulguée. [...] 6.06). Immédiatement applicable aux ventes en bloc de tout immeuble de plus de 10 logements, ce texte donne au locataire un droit de préemption, et, s'il...
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http://droits.leparticulier.fr
Thèmes liés : immobilier vente immeuble droit locataire loi juin 2006 / calcul prix de vente d un appartement / prix de vente d un appartement / location et vente d appartement / condition de vente d un appartement
Investissement et défiscalisation ... - location-etudiant.fr
| Plus
La France compte 2,2 millions d'étudiants, dont 1,5 million vont se loger hors du domicile familiale. Parmi eux, 150.000 intégreront une chambre en Cité U.
47% déclarent avoir rencontré des difficultés pour trouver un logement. Ce manque a permis à de nouveaux acteurs de se positionner sur ce marché. Ainsi plus de 650 résidences étudiantes privées permettent à des milliers...
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https://www.location-etudiant.fr
Thèmes liés : cours d economie sur l investissement / reduction d impot investissement / reduction d impots defiscalisation / investissement locatif loi scellier / economies d impots defiscalisation immobiliere
Accueil | Realitim
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Lancé en 2011 par Fundim SA (anciennement la division des placements collectifs du Groupe MK), actif depuis plus de 40 ans dans l'immobilier et depuis 15 ans dans le secteur de la promotion immobilière, Realitim est le premier véhicule de placements collectifs dans le marché de la valorisation de droits à bâtir en Suisse romande.
Dédié au développement...
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http://www.realitim.ch
Thèmes liés : projet d investissement immobilier / plus value vente bien immobilier / produit d investissement immobilier / plus value sur vente immobiliere / societes d investissement immobilier
Agence immobilière Concarneau, KERLOC'H IMMOBILIER ...
cliquez ici pour consulter le lien
La chaine Youtube de Kerloc'h Immobilier !
Le marché immobilier breton paraît décidé à s'installer durablement dans une stabilité de bon aloi. Sept ans après la crise, l'embellie tant attendue a fini par pointer le bout de son nez, l'année dernière. Les derniers chiffres livrés par les notaires confirment la robustesse de la reprise, avec un nombre de...
Site :
http://www.kerloch-immobilier.com
Thèmes liés : prix de vente d un appartement / vente de maison et d appartement / agence immobiliere consultant immobilier / plus value sur vente immobiliere / prix de vente d un bien immobilier
Acheter une maison ou un appartement au Portugal : à quel ...
Selon l'Institut national de statistique du Portugal, le mètre carré moyen s'établit à 1 014 euros, 1 217 euros à Lisbonne et 937 euros à Porto.
Reuters
Connu pour la douceur de son climat, le Portugal est depuis peu devenu célèbre pour sa fiscalité favorable aux retraités français. Côté coût de la vie, c'est aussi le paradis. Et lorsque l'on regarde les prix de la pierre, le...
Site :
http://votreargent.lexpress.fr
Thèmes liés : prix de vente d un bien immobilier / prix d un bien immobilier / baisse des prix de l immobilier en france / hausse des prix de l immobilier en france / impots sur la vente d un bien immobilier
La vente d'immeuble à rénover
Le contrat de vente d'un immeuble à rénover
Le vendeur d'un immeuble à usage d'habitation ou à usage d'habitation et professionnel (usage mixte), qui s'engage à effectuer des travaux dans un délai déterminé et perçoit des sommes de l'acquéreur avant leur réalisation, doit obligatoirement conclure, par acte notarié, un "contrat de vente d'immeuble à rénover" permettant une meilleure...
Site :
https://www.immobilier.notaires.fr
Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / prix de l immobilier notaire / lors de l achat d un bien immobilier / avant l achat d un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier
PAP Immobilier : location et vente immobilière
PAP Immobilier est un site spécialisé dans le domaine des petites annonces immobilières, avec des annonces de location et de vente. Ce site est tout droit issu du journal de petites annonces "De Particulier à Particulier".
Il offre à ses visiteurs la possibilité de déposer gratuitement une annonce immobilière, afin de vendre ou louer une maison ou un appartement, exclusivement entre...
Site :
http://www.coin-immobilier.eu
Thèmes liés : annonces location vente immobiliere entre particulier gratuite / annonces de location d appartement entre particulier / annonces de location d appartement de particulier / petites annonces de location d appartement / annonce gratuite de vente d appartement
Peut on vendre un bien sous loi besson apres 9 ans - Experts
12 réponses pour «
Peut on vendre un bien sous loi besson apres 9 ans
»
Le 24/08/2009 à 15h10
[ ! ]
Vous pouvez très bien vendre votre logement en Besson sans aucun problème. Cependant, vérifiez bien que vous ne revendrez pas avant 9 années de location révolues, au risque de perdre l'intégralité de l'amortissement dont vous avez bénéficier. Le point de départ des 9 années de...
Date: 2017-01-20 10:37:15
Site :
http://experts-univers.com
Thèmes liés : vente d un bien immobilier de moins de 5 ans / location immobiliere a l annee / plus value vente bien immobilier / vente d un bien immobilier apres / avant l achat d un bien immobilier
Impôts et taxes foncières - maison-au-portugal.com
Où sommes nous?
Impôts et taxes foncières
Nous résumons ici les impôts et taxes sur le patrimoine immobilier lors de l'achat de la propriété, pour la possession du bien immobilier puis sur les plus-values en cas de revente.
1. Impôts et taxes lors de l'achat d'un bien immobilier au Portugal.
Les taxes, ainsi que les frais juridiques, sont exercés sur le prix d'achat de la propriété....
Site :
http://www.maison-au-portugal.com
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / lors d un achat d un bien immobilier / frais lors de l achat d une maison / notaire lors de l achat d une maison / lors de l achat d un appartement
Demande de prêt immobilier en ligne | Crédit Agricole e ...
5 Plus-value immobilière : la revente de votre bien
Sous réserve d'acceptation de votre dossier de prêt immobilier par votre Caisse régionale de...
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Thèmes liés : vente pret immobilier / offre pret immobilier / plus value sur vente immobiliere / offre de credit immobilier / vente credit immobilier
Mémento Vente immobilière 2017 - Éditions Francis Lefebvre
Achat ou vente par des étrangers,
Responsabilité du notaire
Des aides concrètes pour vous guider :
Des modèlesvous aident à rédiger des actes juridiquement irréprochables : formules d'offre d'achat , promesses unilatérales de vente notariée ou sous seing privé , promesse autonome subordonnant la vente à un événement , procurations pour vendre ou pour acquérir...
Nouveautés
À...
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http://boutique.efl.fr
Thèmes liés : contrats de l agent immobilier / avant l achat d un bien immobilier / obligation de l agent immobilier / promesse de vente d un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier
Comment estimer son bien immobilier à usage professionnel ...
Publié le 11 avril 2013
Estimer son bien immobilier : quelle est la valeur de ses bureaux ?
Je vends
Vie de l'entreprise
Au moment de vendre des bureaux, la question de leur valeur intervient forcément. Afin d'attirer un maximum d'acheteurs potentiels sans perdre de l'argent, il est important d'estimer son bien immobilier de manière cohérente et objective.
Sur quels critères faut-il se baser...
Site :
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La fiscalité forestière avec Forêt Investissement à jour ...
Sont considérés comme bénéfices de l'exploitation agricole pour l'application de l'impôt sur le revenu, les revenus que l'exploitation de biens ruraux procure aux propriétaires exploitant eux-mêmes.
Ces bénéfices comprennent notamment ceux qui proviennent de l'exploitation forestière.
Article 76 du CGI Régime spécial applicable aux exploitations forestières
Les revenus liés aux...
Site :
http://www.foret-investissement.com
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L'achat d'un bien immobilier en France par un non-résident
L'achat d'un bien immobilier en France par un non-résident
Publié par @immonotaires, le 04/01/2016 à 04h01
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L'achat en France par un non-résident
Avant tout investissement immobilier en France, un ressortissant étranger doit se rapprocher d'un professionnel pour connaître les conditions auxquelles sera soumis cet investissement.
L'acquéreur
Il faudra tout d'abord...
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Estimation Immobilière à Vichy ... - DESCHAMPS IMMOBILIER
l'immobilier à Vichy :
Pourquoi faire appel à une agence immobilière ?Lors de la vente ou de l'acquisition d'un bien immobilier, certaines personnes sont encore réticentes à l'idée de faire appel aux services d'une agence immobilière. Pour certaines personnes cela représentent un coût supplémentaire, pour certains vendeurs cela représente un engagement. Nous allons voir à...
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Comment bien Prospecter des Biens Immobiliers par Zone ...
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Aucune information personnelle ne sera cédée à un tiers. Délivré uniquement par Email aux 400 premiers afin que seuls les professionnels sérieux bénéficient de ces techniques non-saturées.
C'est toujours d'actualité...
Publié par nirina le 20 novembre 2008
(crédit photo : ToniVC)
Aujourd'hui,
Je vais vous parler de la technique de prospection...
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http://www.maximize-experience.com
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A l'heure où la crise économique en Espagne touche particulièrement le secteur immobilier et offre de nombreuses opportunités d'investissements notamment pour les étrangers, voici un panorama de la fiscalité immobilière en droit espagnol.
a) Fiscalité associée à la propriété de biens immeubles en Espagne :
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Immobilier Antibes - bien immobilier Antibes Juan-les-Pins ...
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Découvrez tout l'immobilier à Antibes avec l'agence familiale Portier immobilier pour l'achat, la vente, la location et la gestion locative d'appartements, maisons, villas ou terrains. Notre agence immobilière à Antibes est située en plein...
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Immobilier luxe en 2015: analyse de l'immobilier de ...
Depuis juin 2015 l'immobilier de luxe redémarre et ceci grâce à la baisse de l'euro qui a permis d'augmenter le pouvoir d'achat des investisseurs étrangers. La baisse des prix de l'immobilier de prestige a également joué un rôle dans cette reprise, atteignant jusqu'à 20% pour certains types de biens immobiliers. Ainsi le volume des vente des biens haut de gamme a augmenté depuis cet...
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Comment éviter de payer le droit de partage sur un bien ...
Devis séparation de corps
Comment éviter de payer le droit de partage sur un bien immobilier en cas de divorce par consentement mutuel ?
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La société civile immobilière ou SCI - cbanque.com
Immobilier
La SCI ou Société Civile Immobilière
Pour bénéficier de certaines mesures fiscales, successorales ou légales, il peut être intéressant d'acquérir ou de gérer un bien immobilier via une SCI (une Société Civile Immobilière). La SCI sera alors le propriétaire du bien immobilier, et vous, l'associé de cette société.
Cette page présente succinctement les grands principes...
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http://www.cbanque.com
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Baromètre immobilier des notaires de France : évolution ...
Prix de l'immobilier
Les notaires de France mettent à votre disposition gratuitement les prix immobiliers des maisons, des appartements et des terrains dans toute la France. En se basant sur les prix des ventes et des compromis enregistrés dans leurs bases des références immobilières (Perval/Bien), les notaires vous permettent de trouver les vrais prix immobiliers par ville, par quartier et...
Site :
https://barometre.immobilier.notaires.fr
Thèmes liés : prix de l immobilier d entreprise / notaire pour la vente d un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier / prix de l immobilier notaire / evolution des prix de l immobilier en france
Vendre à sa famille, les pièges à éviter | Blog immobilier
bien sur que non il n'y a aucun interet a créer une sci car ensuite vous ete bloqué pour 30 ans avant de vendre la maison ou de payer un impot a l'etat allant jusqu'a 33 %
c'est pourquoi je n'investie plus dans l'immobilier car je suis maintenant bloqué pour 30 ans pour vendre et investir dans autre chose si je paye 33% d'impot je perd tout mon bénefice en fait je travaille pour l'état ...
Site :
http://blog.logic-immo.com
Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / vente d appartement pas cher / frais de vente d un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier / vente d un bien immobilier apres
Annonces immobilières | immobilier.notaires
Prix de l'immobilier Annonces immobilières Conseils des notaires
Le site officiel de l' immobilier des notaires de France vous propose des annonces immobilières 100% notariales, mais également beaucoup d'autres services. Découvrez le service immo-interactif et faites vos offres d'achat en ligne, accédez aux prochaines ventes aux enchères et aux résultats des adjudications, calculez...
Site :
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Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / prix de l immobilier notaire / frais de notaire achat bien immobilier / frais de notaire bien immobilier / evolution des prix de l immobilier en france
Immobilier.notaires.fr : Annonces immobilières, Experts, Prix…
Prix de l'immobilier Annonces immobilières Conseils des notaires
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Outils de calculs immobiliers - immobilier.notaires.fr
Prix de l'immobilier Annonces immobilières Conseils des notaires
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https://www.immobilier.notaires.fr
Thèmes liés : prix de l immobilier notaire / notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire achat bien immobilier / evolution des prix de l immobilier en france / frais de notaire bien immobilier
UNPI : Union Nationale de la Propriété Immobilière ...
Le 07-11-2014 - Parution du décret relatif au bail commercial
Le décret d'application de la loi Pinel du 18 juin 2014 concernant les baux commerciaux est paru : il s'agit du décret n°2014-1317 du 3 novembre 2014 (J.O du 5 novembre, p. 18638). Ce texte indique les charges, travaux, impôts, taxes et redevances relatifs aux parties privatives et communes qui ne peuvent pas être mis à la...
Date: 2017-01-20 08:12:08
Site :
http://www.unpi.org
Thèmes liés : location d appartement dans l eure et loire / location d appartement dans l ain / marche de l immobilier a paris / prix de l immobilier a paris / vente d appartement dans l ain
Comment vendre un logement avec un locataire
Immobilier-danger > Vente > Comment vendre un logement loué ?
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Comment vendre un logement loué ?
Lorsque vous avez investi dans des biens immobiliers locatifs, vous pouvez avoir besoin d'en vendre un même s'il y a un locataire qui...
Date: 2017-01-20 11:18:36
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La grosse farce de la déduction de la valeur du mobilier ...
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La grosse farce de la déduction de la valeur du mobilier du prix de vente
28/08/11 - 16h36 - par Juris Prudentes
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Date: 2017-01-20 07:43:44
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Modèle d'acte de cession parts de SCI - Creation SCI
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Modèle d'acte de cession parts de SCI
Ce modèle d'acte de cession de parts d'une SCI a été utilisé par un couple vendant des parts d'une SCI à leurs deux enfants. En effet, l'avantage principal de la SCI pour des parents est de permettre l'entrée de leurs enfants dans le capital de la SCI en...
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