Articles sélectionnés pour le thème : condition d achat d une maison
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Modèle de lettre d'offre d'achat - Lettres gratuites ...
Modèle de lettre d'offre d'achat
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Modèle de lettre type d'achat d'un logement ou d'un autre bien immobilier
Pour acheter un bien immobilier (maison, appartement, terrain) dont le prix de vente est supérieur à son budget, Il est possible de faire une offre d'achat.
Nous vous proposons un modèle de lettre d'offre d'achat pour un bien.
Ce courrier type d'offre d'achat doit...
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Lettre d'intention d'achat d'un bien immobilier
Accueil > Lettres Types > Immobilier - Logement > Achat - Construction > Lettre d'intention d'achat d'un bien immobilier
Modèle gratuit d'une offre d'achat d'un appartement d'une maison ou d'un terrain
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
Pour être valable, la proposition d'achat d'un bien immobilier (ou promesse unilatérale d'achat) doit être faite...
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Thèmes liés : proposition d achat bien immobilier / lettre proposition d achat immobilier / lettre d intention d achat immobilier / promesse d achat bien immobilier / achat d un bien immobilier
Lettre d'annulation d'un achat immobilier (condition ...
Un compromis d'achat d'un bien immobilier peut comporter une clause suspensive, si elle n'est pas réalisée, la vente sera annulée et les sommes versées seront restituées. Bien souvent, il s'agit d'une clause suspensive d'accord de prêt , mais il peut s'agir d'autre chose.
L'acquéreur, dès qu'il a connaissance de la non-réalisation de la clause dans le délai mentionné, portera l'information au vendeur. Notre modèle de lettre d'annulation d'achat immobilier vous aidera dans cette démarche. A souligner que l'acquéreur ne peut...
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Thèmes liés : lettre d intention d achat immobilier / lettre d offre d achat immobilier / lettre offre d achat immobilier / offre d achat d un bien immobilier / offre d achat bien immobilier
achat vente - Mas Bastides Proprièté Saint Rémy de Provence
ACTUEL IMMOBILIER est votre partenaire de confiance pour acheter et vendre un bien en Provence et dans les Alpilles. Vous bénéficierez d'un service personnalisé pour réaliser dans les meilleures conditions l'achat d'une propriété de prestige, d'une maison, d'un appartement, d'une maison de...
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Thèmes liés : conseil pour l achat d une maison / achat d appartement et de maison / aides pour l achat d une maison / condition d achat d une maison / achat d un terrain maison
Modèle d'offre d'achat d'un bien immobilier par un ...
Modèle d'offre d'achat d'un bien immobilier par un acheteur non professionnel
Quand utiliser cette lettre de proposition d'achat ?
Vous avez visité un appartement, une maison ou tout autre bien immobilier et vous souhaitez l'acquérir à un certain prix. Vous faites donc une proposition d'achat à son propriétaire, au moyen d'une offre d'achat.
Ce que dit la loi sur la vente d'un bien...
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Thèmes liés : offre pour l achat d une maison / financer l achat d un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / formulaire offre d achat immobilier / formulaire d offre d achat immobilier
Achat immobilier : faire une offre d'achat - paruvendu.fr
L'offre d'achat n'est pas obligatoire
L'offre d'achat (qu'elle soit orale ou écrite) n'est pas une formalité obligatoire. Elle peut toutefois être rédigée par l'acheteur désireux d'accélérer la conclusion des négociations, ou bien être demandée par des agences immobilières afin de confirmer vos intentions auprès de leur vendeur.
Dans tous les cas, abordez cette formalité...
Site :
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Thèmes liés : offre pour l achat d une maison / lettre type offre d achat immobilier / offre d achat d un bien immobilier / offre d achat bien immobilier / lettre d offre d achat immobilier
Des droits d'enregistrement sont à payer lors de l'achat ...
Guide de l'assurance > Assurance solde restant dû > Lors de l'achat d'un bien immobilier, des droits d'enregistrement sont à payer. Qu'est-ce que c'est ?
» Auto
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Lors de l'achat d'un bien immobilier, des droits d'enregistrement sont à payer. Qu'est-ce que c'est ?
Pour acheter un bien immobilier, il va falloir aller chez le notaire. Vous allez devoir payer des frais en plus du...
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Thèmes liés : frais de notaire achat d une maison / notaire lors de l achat d une maison / frais lors de l achat d une maison / frais pour l achat d une maison / frais pour l achat d un appartement
L'offre d'achat ou proposition d'achat - Compromis de ...
L'offre d'achat ou proposition d'achat
Compromis de Vente et Acte authentique
Trois types de documents sont à considérer dans les démarches qui précèdent la signature de l'acte authentique de vente : la promesse unilatérale de vente, l'offre d'achat et le compromis de vente qualifié aussi d'avant-contrat.
Aucun de ces documents n'est anodin et peut peser très lourd dans une...
Site :
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Thèmes liés : offre pour l achat d une maison / negocier l achat d une maison / avant l achat d une maison / pret pour l achat d une maison / avant l achat d un appartement
"maison a louer avec option d achat" dans immobilier dans ...
En bonne condition avec garage de preferance
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Laval/Rive Nord13-janvier-17
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Sur demande
Recherché :Maison, jumelé ou condo a louer avec option d'achat
Longueuil/Rive Sud12-janvier-17
Bonjour, nous cherchons une maison, un jumelé ou un grand condo a louer minimum de 4 et demi, dans les villes de McMasterville,...
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Thèmes liés : location avec option d achat d une maison / location option d achat maison / option d achat d une maison / maison avec option d achat / location option d achat immobilier
Immobilier Draguignan Villa Appartement Terrain Achat ...
Vivre en Provence...
L' IMMOBILIERE 83 est votre partenaire de confiance pour acheter, vendre et louer un bien dans le Haut et le Moyen Var ainsi que sur le litoral varois. Vous bénéficierez d'un service personnalisé pour réaliser dans les meilleures conditions l'achat d'une villa,...
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Thèmes liés : conseil pour l achat d un appartement / aide pour l achat d un appartement / conseil pour l achat d une maison / aides pour l achat d une maison / achat d appartement et de maison
Offre d'achat immobilier : conseils et lettre de proposition
Découvrez quelles sont vos possibilités de rétraction .
Utilisez un modèle d'offre d'achat en vous basant sur une lettre type.
Qu'est-ce qu'une offre d'achat ?
Une offre d'achat est un engagement de votre part auprès d'un vendeur. Vous vous engagez à acheter le bien immobilier à un prix donné. Elle est également appelée une "promesse unilatérale d'achat", voire une "proposition...
Date: 2017-01-20 08:25:42
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Achat d Une Maison en Thailande : Dans Quelles Conditions
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Achat d'une maison en Thaïlande : optimiser son investissement
L'achat d'une maison en Thaïlande représente de nombreuses démarches administratives et un certain budget. Quels sont les avantages offerts par un tel investissement ?
Achat ou location ? Telle est la question. S'il convient à certains d'affiner leur portefeuille en louant un bien, d'autres favorisent la...
Site :
http://immobilierenthailande.fr
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Le Réseau juridique du Québec : La promesse d'achat: parce ...
François Lavoie, notaire, Parizeau, Tremblay, Forest, Lapointe et associés , Alma
LBR.ca - Quand vient le temps d'acquérir un bien immobilier, que l'on parle d'une maison unifamiliale, un condominium, un jumelé, un immeuble à revenus ou simplement un terrain, il est essentiel de signer avec le vendeur ce qu'on...
Date: 2016-11-21 20:42:12
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avocat.qc.ca
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L’importance d’une offre d’achat | Protégez-Vous.ca
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Photo: Chambre des notaires du Québec
J'ai visité plusieurs maisons et je les aime toutes. Est-ce que je peux faire une offre d'achat pour chacune de ces propriétés? Après tout, une offre d'achat n'est pas un contrat... n'est-ce pas ?
Qu'est-ce qu'une offre d'achat ?
Une offre d'achat (ou « promesse d'achat ») est un avant-contrat qui, une fois signé, lie les deux parties. Le...
Site :
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Thèmes liés : notaire sur l achat d une maison / emprunter pour l achat d une maison / faire une offre d achat sur une maison / offre d achat d une maison / avant l achat d une maison
4 points à négocier lors de l’achat d’une maison - Le ...
Accueil » Blogue » Acheteurs » 4 points à négocier lors de l'achat d'une maison
4 points à négocier lors de l'achat d'une maison
Au moment de rédiger l'offre d'achat d'une maison, l'acheteur discutera avec le propriétaire afin de s'entendre sur différents points. Voici les 4 principaux sujets sur lesquels portent généralement les négociations.
Pour mener une bonne négociation, il...
Site :
http://blog.duproprio.com
Thèmes liés : negocier l achat d une maison / offre pour l achat d une maison / financement de l achat d une maison / avant l achat d une maison / pret pour l achat d une maison
Immobilier Maussane les Alpilles, Saint Remy de Provence ...
Qui sommes-nous ? Découvrez notre équipe !
L'agence TRADITION SUD est votre partenaire de confiance pour acheter et vendre un bien en Provence, dans les Alpilles et le Luberon. Vous bénéficierez d'un service personnalisé pour réaliser dans les meilleures conditions l'achat d'une propriété...
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Thèmes liés : aides pour l achat d une maison / conseil pour l achat d une maison / aide pour l achat d un appartement / conseil pour l achat d un appartement / achat d appartement et de maison
La promesse d’achat ou la promesse de vente peut-elle être ...
Quelles sont les diverses propositions d'achat ? Qu'est-ce que la copropriété par indivision ?
La promesse d'achat ou la promesse de vente peut-elle être annulée ?
Lorsqu'une proposition d'achat est valablement acceptée sans condition par son destinataire, elle devient généralement une promesse bilatérale d'achat-vente. Il s'agit d'un « avant-contrat » qui engage les deux parties. Le...
Site :
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Thèmes liés : avant l achat d une maison / promesse d achat d une maison / promesse d achat maison / vente et achat d une maison / achat d une maison neuve
Aide-mémoire pour l’achat d’un logement en Suisse ...
Recherche
Aide-mémoire : Acheter une maison ou un appartement ?
Vous hésitez entre l'achat d'un appartement et celui d'une maison ? La liste suivante vous aidera à vous décider.
Liens vers les médias sociaux
Facebook (Liens externe, nouveau fenêtre)
Louer ou acheter ?
Jusqu'à quel prix est-il plus intéressant d'acheter que de louer un logement ? Faites vos comptes au moyen du calculateur...
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Offre d'achat pour un appartement ou une maison
Objet : Proposition d'offre d'achat pour (indiquer l'adresse et la référence du bien)
Lettre recommandée avec accusé réception
Si le vendeur accepte votre proposition, vous serez tenu d'acquérir le bien immobilier. Sauf si le délai de validité de votre offre d'achat est expiré, ou si une condition suspensive prévue dans l'avant-contrat, comme la non-obtention d'un prêt, par exemple,...
Site :
http://immobilier.lefigaro.fr
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Le droit d'enregistrement reduit pour l'achat d'une maison ...
Le droit d'enregistrement réduit pour l'achat d'une maison modeste
Lors de l'acquisition d'un bien immobilier, des droits d'enregistrement sont dus à l'Etat. Le taux de base est de 12,5% en Wallonie et à Bruxelles et de 10% en Flandre. Cependant, sous certaines conditions, le taux appliqué peut être réduit.
Lors de l'acquisition d'un bien immobilier, des droits d'enregistrement sont dus...
Site :
http://www.officeduprethypothecaire.be
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25 Lettres pour vente et rénovation d'un bien immobilier
Modèles de lettre pour vendre, acheter ou rénover un logement
Chaque exemple de lettre pour acheter, faire construire ou rénover son logement est gratuit
L'achat ou la construction d'un bien immobilier est un acte important qui engage les futurs propriétaires sur de nombreuses années. C'est un domaine très encadré par la loi où il faut respecter des procédures...
Site :
http://www.lettres-gratuites.com
Thèmes liés : lettre d intention d achat immobilier / achat d un bien immobilier / acte de vente d un bien immobilier / annulation de vente d un bien immobilier / compromis de vente d un bien immobilier
Comment bénéficier de la TVA réduite dans le neuf ? | BPD ...
Comment bénéficier de la TVA réduite dans le neuf ?
Comment bénéficier de la TVA réduite dans le neuf ? Pour encourager la construction immobilière dans des zones géographiques spécifiques, l'Etat accorde une TVA réduite sur le prix d'achat d'un logement neuf sous certaines conditions.
Pour encourager la construction immobilière dans des zones géographiques spécifiques, l'Etat...
Date: 2017-01-19 15:22:52
Site :
http://www.marignan-immobilier.com
Thèmes liés : prix d achat d une maison / avant l achat d un bien immobilier / aides pour l achat d une maison / pret pour l achat d une maison / prix d achat immobilier
Immobrussels - Site immobilier à Bruxelles & annonces immo
Par ailleurs, ce site vous présente de façon plus générale des informations et des guides relatifs aux thèmes :
D'achat et de vente de biens immobiliers à Bruxelles.
De financement de l'achat d'un appartement ou d'une maison à vendre à Bruxelles. A ce sujet nous vous conseillons de consulter le site MesFinances.be et plus particulièrement la partie dédiées au crédit pour habitation et...
Site :
http://www.immobrussels.be
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Lettre de proposition d'achat immobilier - nexity.fr
Lettre type de proposition d'achat
Proposition d'achat
Si vous envisagez d'acquérir un bien, vous pouvez adresser une proposition d'achat en recommandé avec avis de réception directement au vendeur ou soit à un intermédiaire (agent immobilier, notaire). Cette lettre a pour but de confirmer votre intérêt pour le bien, cependant elle engage son auteur, ce n'est pas une simple offre de...
Site :
https://www.nexity.fr
Thèmes liés : offre pour l achat d une maison / lettre proposition d achat immobilier / financer l achat d un bien immobilier / lettre type offre d achat immobilier / lettre d offre d achat immobilier
Achat d'une Maison ossature bois année 70
Achat d'une Maison ossature bois année 70
Bonjour,
On vient de visiter une maison ossature bois construite en 1975. Les façades Est et Ouest étaient bardées avec du contreplaqué marine puis crépi. Le contreplaqué est en train de rendre l'ame, des trous sont déjà apparu dans le mur et laisse apparaître l'isolant (laine de verre somme toute en état correct) ainsi que les montants bien...
Site :
http://forums.futura-sciences.com
Thèmes liés : negocier l achat d une maison / achat d une maison en bois / conseil pour l achat d une maison / avant l achat d une maison / pret pour l achat d une maison
Agence immobiliere Sainte Maxime Villa ... - immodini.com
Ste Maxime
L'agence MODINI est votre partenaire de confiance pour acheter et vendre un bien dans le Golfe de Saint-Tropez. Vous bénéficierez d'un service personnalisé pour réaliser dans les meilleures conditions l'achat d'une propriété de prestige, d'une villa, d'une maison de ville, d'un appartement, d'un terrain, ou d'un commerce.
Si vous êtes propriétaire, les professionnels de l'agence MODINI vous...
Site :
http://www.immodini.com
Thèmes liés : location d appartement ville / conseil pour l achat d une maison / aides pour l achat d une maison / conseil pour l achat d un appartement / aide pour l achat d un appartement
Premier achat immobilier : 25 questions à se poser avant d ...
Quelles sont les questions à se poser pour réussir son premier achat d'appartement ou de maison ? Pas facile de s'y retrouver quand on est primo-accédant (personne qui réalise son premier achat immobilier). Voici un guide du premier achat de logement basé sur 25 questions à se poser avant d'acheter son premier appartement ou sa première maison.
Premier achat immobilier : quand ?
1 : Un...
Date: 2017-01-20 08:18:00
Site :
http://www.immobilier-danger.com
Thèmes liés : negocier l achat d une maison / notaire sur l achat d une maison / frais pour l achat d une maison / financement de l achat d une maison / avant l achat d une maison
Modèle d'offre d'achat | La moindre des choses
Modèle d'offre d'achat
Modèle d'offre d'achat
L'offre d'achat est un document signé par les acquéreurs potentiellement intéressés, donné au vendeur (ou à l'agent immobilier qui va le transmettre au vendeur). Il signifie, si il est accepté par le vendeur, qu'il y a accord, et donc que la vente est faite. C'est un document capital, dont la rédaction doit être soignée. Il vous engage...
Site :
http://lamoindredeschoses.org
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avis sur un chasseur immobilier,chasseur d'appartement ...
BORDEAUX et sur le BASSIN d'Arcachon
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10 erreurs à éviter lors de l'achat d'une maison
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Modifié le 1/01/1900
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En cette période de crise, si vous souhaitez acheter une maison bon marché mieux vaut respecter quelques règles de base pour ne pas commettre d'impair. Le Belge naît avec une brique dans le ventre. Mais comment éviter l'indigestion? Voici...
Site :
http://www.habitos.be
Thèmes liés : frais lors de l achat d une maison / notaire lors de l achat d une maison / lors de l achat d un bien immobilier / avant l achat d une maison / lors de l achat d un appartement
Financement achat appartement: trouver des aides ...
Vous êtes ici: Home / Achat appartement / Financement d'un appartement
Financement d'un appartement
Financer l'achat de votre appartement
L'achat d'une maison est avant tout une transaction financière. Sans moyens de financement, il n'y aura pas de transaction !
Le financement par emprunt
Comme pour l'achat d'une maison à vendre sur ce site web , il faudra donc dans un premier temps...
Date: 2016-10-28 10:26:14
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http://www.elfarodecartagena.com
Thèmes liés : financer l achat d un appartement / financement de l achat d une maison / aide pour l achat d un appartement / financer l achat d un bien immobilier / aides pour l achat d une maison
revendre sa maison au bout de 3 ans et demi - BricoZone
revendre sa maison au bout de 3 ans et demi
26/06/2010
Bonjour à tous^^
Voilà j'ai un petit soucis, j'ai acheté une maison il y a 3 et demi car je devais déménager très vite et donc n'ayant pas d'emploi sûr (je suis enseignante non nommée) j'ai acheté une maison qui ne me plait pas (pas de jardin , simple vitrage et une région qui ne me convient pas du tout). J'ai un terrain et je...
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Thèmes liés : frais lors de l achat d une maison / frais pour l achat d une maison / notaire lors de l achat d une maison / lors de l achat d un bien immobilier / avant l achat d une maison
Le Réseau juridique du Québec: Aspects juridiques de la ...
Cela va de soi : pour vendre votre maison, il vous faut un acheteur! Le futur propriétaire de votre résidence peut entrer en contact avec vous de plusieurs façons.
Vendeur et acheteur agissant seuls
Si, tout comme vous, l'acheteur a choisi de procéder par lui-même, vous serez alors laissés à vous-mêmes pour mener la transaction, négocier ensemble tous les termes de la vente et...
Date: 2016-11-09 19:46:09
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4% immobilier - Honoraires d'agence réduits
4% immobilier Alsace -
4% immobilier Alsace fait partie du premier réseau national d'agences immobilières à frais réduits et dégressifs. Ce réseau immobilier comprend dans le Haut-Rhin les agences immobilières de Guebwiller, Cernay, Mulhouse, Colmar et Rixheim; du côté du Bas-Rhin on retrouve les agences immobilières de Strasbourg Neudorf, Lingolsheim, Schiltigheim, Schirmeck, Mutzig et Sélestat. Chaque agence est à votre écoute et permettra par...
Site :
http://www.habiter.alsace
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Le Réseau juridique du Québec: Aspects juridiques de la vente
Cela va de soi : pour vendre votre maison, il vous faut un acheteur! Le futur propriétaire de votre résidence peut entrer en contact avec vous de plusieurs façons.
Vendeur et acheteur agissant seuls
Si, tout comme vous, l'acheteur a choisi de procéder par lui-même, vous serez alors laissés à vous-mêmes pour mener la transaction, négocier ensemble tous les termes de la vente et...
Date: 2016-11-09 19:46:09
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Comment financer l'achat d’une villa ou d’un Riad à Marrakech
Contact
Comment financer l'achat d'une villa ou d'un Riad à Marrakech
Le financement de l'achat d'une villa ou d'un Riad est le point capital dans le projet immobilier. Que ce soit pour acheter une villa neuve ou ancienne, un Riad à rénover ou en l'état, la problématique du financement se pose en permanence. Quelles sont les solutions ?
Fonds propre et crédit immobilier
Si l'acheteur...
Date: 2016-09-14 09:56:59
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CONSEILS ACHAT MAISON - Les bons trucs et infos sur l ...
Pourquoi un courtier immobilier pour acheter? - Haut de page
Primo, sachez qu'il ne vous en coûte rien d'utiliser les services d'un courtier IMMOBILIER pour l'achat d'une propriété. C'est le vendeur de la propriété qui rémunère les courtiers pour que ceux-ci leur trouve un acheteur sérieux.
Un courtier IMMOBILIER possède toute l'expérience et les compétences requises pour faciliter...
Date: 2014-11-06 02:39:10
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Acheter une maison à Madagascar quand on est étranger
Acheter une maison à Madagascar pour un étranger
octobre 7, 2012
D'après les textes malagasy, l'accession à la propriété dépend de la nationalité de l'acquéreur et de la situation juridique du bien immobilier. Lorsque l'on est de nationalité étrangère, il est plutôt conseillé d'acheter un terrain et d'y construire. La procédure est sécurisée et plus simple dans ce cas.
Les deux...
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Garage, parking, box – Guide d'achat en immobilier
Achat d'un garage (parking)
L'achat d'une place de parking peut répondre à la nécessité de pouvoir se garer près de chez soi, ou à la volonté de bien placer son argent pour le faire fructifier.
Acheter un garage (parking) est un investissement immobilier relativement peu coûteux et qui peut s'avérer très rentable si il est bien situé et fait l'objet d'une forte demande locative.
Mais...
Date: 2015-03-09 02:10:37
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Immobilier Arras, Lievin, Lens (62) - Achat, Vente maisons ...
Appartement Sainte-Catherine (62223)
L'immobilier d'Arras, Liévin et Lens dans le Nord-Pas-de-Calais
Pulpimo est une agence immobilière spécialistes des communes d'Arras, Lens, Liévin, Hénin-Beaumont, Béthunes dans le Nord-Pas-de-Calais. Nous mettons à votre service notre expertise en matière de vente et d'estimation immobilière, de location, de gestion locative et de financement de tous vos projets d'accession à la...
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Louer une propriété avec une option d'achat | Le Devoir
J'ai une maison que je souhaite vendre. Une offre de location avec option d'achat m'a été faite. Cette façon de faire m'inquiète un peu. Quels sont les avantages et les inconvénients financiers pour le vendeur?
Qui paie les taxes, les assurances et l'entretien de la maison pendant la période de location? Où puis-je trouver des informations sur les détails de ce procédé de...
Site :
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Que faut il verifier avant acheter une maison..
Que faut-il vérifier avant d'acheter une maison ?
Vous avez décidé d'acheter une maison à un particulier, voici des conseils simples pour que la transaction se passe bien.
Premier règle simple : vérifiez si votre interlocuteur est vraiment le propriétaire du bien immobilier. Pour cela, jetez un coup d'oeil sur l'acte de propriété ( si c'est votre premier achat, il vaut mieux vous...
Site :
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IR - Réduction d'impôt accordée au titre des ...
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2013-03-18T15:47:18.000+01:00
IR - Réduction d'impôt accordée au titre des investissements locatifs réalisés dans le cadre de la loi « Scellier » - Modalités d'application - Assiette de la réduction d'impôt
I. Fait générateur
A. Dispositions applicables
1
La première année au titre de laquelle la réduction d'impôt est accordée (fait...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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Constructeur maison Provence bbc, villas mas bastides ...
EPC Constructeur provencal de Maisons sur mesure en Provence, région d'Aix en Provence (Pas de catalogue de maisons, société à structure humaine de type familiale)
Qui est votre constructeur de maison individuelle?
EPC est une entreprise d'éco-construction installée sur Aix en Provence en 1998, puis à EGUILLES depuis 2010; un constructeur de maisons individuelles, passives, bioclimatiques,...
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Clauses sociales et environnementales CMP 2006 2016
Clauses sociales et environnementales (CMP 2006 2016)
Annexe au décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics (CMP 2006 2016)
Titre II - Dispositions générales
Chapitre VI - Clauses sociales et environnementales
Article 14 [Clauses sociales et environnementales]
Les conditions d'exécution d'un marché ou d'un accord-cadre peuvent comporter des...
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Guide Achat Vente Immobilier - Conseils sur Avendrealouer.fr
Emprunt et crédit immobilier : la recherche d'un prêt
Lors de l'achat d'une maison ou d'un appartement, il est courant de faire appel à un crédit immobilier. Mais pour choisir un emprunt immobilier adapté à votre situation, il est primordial de vous renseigner au préalable. Comment monter votre dossier de demande de prêt immobilier ? Qu'est-ce que le PTZ+ ? Comment évaluer votre...
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Buy and sell fine art and antiques on line
8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com
8.4 Perte de données, autre
8.5 Liens hypertextes
10. Maintenance du site Lotprivé.com
11. Durée et résiliation
13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
14. Force majeure
16. Relations entre les parties
17. Stipulations diverses
18. Droit applicable et compétence juridictionnelle
19. Intégralité du...
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