Articles sélectionnés pour le thème : achat d une maison individuelle
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Amiens: dans quels quartiers investir? - L'Express
Les quartiers de Saint-Maurice et Saint-Pierre, à Amiens, semblent être le paradis des investisseurs. Henriville affiche les prix immobiliers les plus élevés. Où trouver les bons plans immobiliers?
Les bons placements
Saint-Maurice. A l'ouest de la Citadelle, le quartier de Saint-Maurice, bordé par le canal de la Somme, est prisé par les investisseurs. "Proche des principaux pôles...
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Achat immobilier Montpellier – Annonces immobilières ...
Achat immobilier MONTPELLIER
Montpellier connaît une forte croissance de sa population. Beaucoup d'étudiants (25% des habitants) sont présents et arrivent en masse chaque année, attirés par les universités et les grandes écoles. Le marché de l'immobilier de Montpellier est assez tendu. Les étudiants vivent au nord de la commune près des facultés, les familles s'installent plutôt dans les maisons individuelles du Sud-ouest. Le prix de l'immobilier à...
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TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...
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2016-02-03T12:27:16.000+01:00
TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété - Opérations portant sur les logements situés dans les zones ciblées par la politique de la ville
I. Champ d'application de...
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Evaluer la rentabilité financière d'un puits canadien ...
SCOP Fiabitat Concept - Construction et ingénierie écologique
Bureau d'études écoconstruction et démarche passive
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Le puits canadien à la loupe
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�?valuer la rentabilité financière d'un puits canadien
Coût moyen d'un puits canadien
On voit circuler sur internet beaucoup d'exemples de puits canadiens dont le coût d'investissement...
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Obligation d’information et devoir de conseil de l’agent ...
Obligation d'information et devoir de conseil de l'agent immobilier lors d'une vente immobilière
Rétrospective jurisprudentielle (1er semestre 2016)
Date de publication : 24/08/2016 - Logement/immobilier
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L'Institut national de la consommation vous présente un panorama des décisions de justice rendues début 2016 sur le sujet de l'obligation d'information des agents immobiliers. Les...
Date: 2017-01-20 07:17:24
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Achat maison neuve individuelle à Saint-Brieuc | Lamotte ...
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Date: 2017-01-20 12:55:46
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Comment vendre un bien immobilier en 2017 ?
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Achat vente de maison en Alpes-de-Haute-Provence
Achat vente maison Aubenas Les Alpes
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Floride Villas | Agence immobilière en Floride pour ...
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Nous sommes une agence immobilière franco-américaine basée en Floride et en France. Nous mettons notre expertise à votre service et vous guidons à travers les quatres étapes de l'achat d'une propriété en Floride, qu'il s'agisse d'un produit d'investissement locatif ou d'un pied a terre ou passer vos vacances ou votre retraite.
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Dissolution, liquidation et partage de la communauté des ...
Dissolution, liquidation et partage de la communauté des époux mariés sous le régime légal
Article juridique publié le 25/08/2014 à 10:03, vu 49353 fois, 125 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
Après leur divorce quelles sont les règles de dissolution, liquidation et partage de la communauté entre époux mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts en cas de...
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Les Echos - Achat immobilier : le délai de rétractation ...
Alexandre Levillain |
Le 17/01/2012
Le délai de rétractation de sept jours prévu à l'article L 271-1 du CCH, au profit d'un acquéreur non professionnel d'un immeuble à usage d'habitation, a fait couler beaucoup d'encre. Il est temps de faire le point sur l'évolution législative et la jurisprudence constante dans ce domaine.
En matière de vente d'immeuble, la précipitation peut nuire à...
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I. Amortissement du prix d'acquisition de l'immeuble - BOFIP-I
Version en vigueur du 12/09/12 à aujourd'hui.
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
RFPI - Revenus fonciers - Déduction au titre de l'amortissement « Robien » - Amortissement du prix d'acquisition de l'immeuble et des dépenses de reconstruction, d'agrandissement et d'amélioration
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A. Base de la déduction au titre de l'amortissement
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29 novembre 2011, par Miche
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Conventions d'Assistance Technique et Conseil (CATEC), lors de procédure de justice
Lamy SA Expertise propose aux particuliers, des Conventions d'Assistance Technique et Conseil (CATEC), lors de procédure de justice. Comme le prévoit l'Art. 161 du Code de Procédure Civile, les particuliers peuvent être accompagnés au plan technique et économique, lorsque, suite à un litige non résolu,...
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Signature du contrat de vente d'une maison: Les pièces à ...
Signature du contrat de vente d'une maison
Les documents à fournir et la signature finale du contrat d'achat
Plusieurs pièces sont à joindre au contrat de vente de l'immeuble. Ces pièces sont à présenter auprès du notaire chargé de constater la vente. Ils sont nécessaires à l'établissement du contrat et peuvent être réutilisés comme preuve en cas de litige.
Les pièces à fournir...
Date: 2016-11-15 11:01:36
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Les conditions suspensives du compromis de vente
Conditions suspensives du compromis de vente
À savoir
Les conditions suspensives les plus couramment rencontrées dans la transaction d'un bien immobilier sont :
-Le certificat d'urbanisme non soumis à un arrêter ou des contraintes particuli�?res.
-L'état hypothécaire vierge.
-La levée du droit de préemption de la commune et/ou d'un locataire.
-L'obtention d'un prêt immobilier...
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Devenir propriétaire d'un bien immobilier en Espagne
Création société , Immobilier en Espagne , Tout 76 commentaires Publié le 13/05/2013 par Jonatan Carbonell
Une maison avec trois chambres, proche de la mer dans la région de Valence en Espagne, mise en vente à 100 000 euros... la valeur d'un studio à Nice.
Depuis 2008, les prix des logements ont dramatiquement chuté en Espagne, c'est pourquoi la clientèle étrangère est très...
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Programmes Neufs - Défiscalisation de Robien - Accueil
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Éric Pichet — Wikipédia
Théorie actionnariale éclairée[ modifier | modifier le code ]
La théorie actionnariale éclairée (Enlightened Shareholder Theory [4] ) qui est une théorie de gouvernement d'entreprise fondamentalement actionnariale mais qui intègre certaines avancées des théories partenariales.
D'autre part, ses différents travaux, dont sa thèse de doctorat en 2006 qui portait sur « La convergence...
Date: 2017-01-19 06:16:33
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Chevalier Merly Avocats Associés à Rennes - Bretagne.
Avocats à Rennes
Chevalier Merly Avocats Associés est un cabinet d'avocats experts dans plusieurs domaines du droit.
Vous êtes un particulier ? Vous êtes une entreprise ? Nous trouvons réponses à vos questions. Notre métier consiste à vous conseiller et vous assister au mieux de vos intérêts personnels et économiques, en parfaite connaissance des éléments de droit qui encadrent...
Date: 2017-01-20 04:50:24
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Réponses aux questions de Julie TROUPEL - Annuaire des ...
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
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Taux de TVA pour les travaux de rénovation d'un logement ...
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Accueil professionnels > Fiscalité > Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) >Taux de TVA pour les travaux de rénovation d'un logement
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Promoteur immobilier de qualité - Le Groupe Edouard Denis ...
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Le Groupe
Le secteur de l'immobilier en France constitue un pilier majeur de notre économie.
Le gouvernement soutient notre activité immobilière au travers de la création de différents dispositifs fiscaux.
L'histoire nous a toujours appris que la pierre reste une valeur refuge très prisée durant les périodes de crise.
Le phénomène actuel de baisse...
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Garanties dues par le promoteur à l'acheteur - Acheter 1 Bien
Calcul PTZ +
L'achÃ?vement et la livraison du logement neuf
Afin d'être sûr que la construction de votre futur logement neuf soit terminée, le vendeur doit disposer d'une garantie, soit une garantie financi�re d'ach�vement de l'immeuble (en pratique la plus fréquente), soit une garantie de remboursement des sommes versées par l'acquéreur en cas d'inach�vement de la...
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Tunisie-Crédit Immobilier: les différentes offres des ...
Tunisie-Crédit Immobilier: les différentes offres des banques tunisiennes
Ajouté le 16 Juin, 2010 - 08:24
Devenir propriétaire peut passer d'un doux rêve à une belle réalité. Pour acquérir un logement neuf, pour financer
une opération de construction ou de réaménagement, le recours au crédit bancaire devient une solution de plus en plus prisée. Les formules abondent et le Guide de...
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Vente en état futur d'achèvement — Wikipédia
Vente en état futur d'achèvement
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
La mise en forme de cet article est à améliorer
(octobre 2015)
.
La mise en forme du texte ne suit pas les recommandations de Wikipédia : il faut le « wikifier ». Découvrez comment faire .
La typographie , les liens internes ou externes , les conventions de style , la présentation des sources , etc....
Date: 2017-01-19 10:26:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat de vente d un bien immobilier / avant l achat d un bien immobilier / financer l achat d un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / frais lors de l achat d une maison
Le délai de rétractation d'un compromis de vente
Depuis la mise en vigueur de la loi SRU, le délai de retractation du compromis de vente permet à tous les acquéreurs de se désister sans avoir à justifier de leur décision aux vendeurs.
Un délai de rétractation de 10 jours pour protéger l'acquéreur contre lui-même
Le délai de retractation d'un compromis de vente est encadré par la loi S.R.U (Solidarité et renouvellement urbain). En...
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http://www.emprunt-et-credit.com
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Déclaration d'impôts : conseils de dernière minute
C'est ce soir, lundi 31 mai, que vous devez rendre votre déclaration de revenus aux impôts si vous ne télédéclarez pas. Pièges, conseils malins, rappels de dernière minute : pour vous aider pour votre déclaration de revenus, les experts-comptables de Paris Ile-de-France répondent à toutes vos questions. A lire en détail avant de remplir votre fameuse "feuille d'impôts".
C'est ce soir,...
Date: 2010-05-18 08:46:04
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Promoteur immo 77. - Programme promotion immobilier neuf paris
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Loi Duflot
L'intérêt d'investir avec le dispositif Duflot est qu'il permet aux investisseurs de bénéficier d'une réduction d'impôt sur le prix de revient du bien immobilier,
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Investissez
Vous investissez dans un bien...
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Dépôt de garantie | De Particulier à Particulier - PAP
Dépôt de garantie
Dépôt de garantie
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Le dépôt de garantie est une somme versée par un débiteur au créancier afin de garantir la bonne exécution de ses obligations.
Pour la location dun logement, il est dusage que le propriétaire demande au locataire de verser un dépôt de garantie au moment de la signature du contrat de location. Cette somme permet, par exemple, au...
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Avocat droit immobilier, Roissy-en-Brie - Créteil
C'est un domaine privilégié de l'activité du cabinet de Maître DEMONTRON qui, depuis 27 ans, met son expérience au service desentreprises de toute la filière bâtiment : promoteurs, constructeurs, entreprises et artisans de tous corps d'état, négociants en...
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Royaume-Uni Guide: Acheter pour investir, Comment gagner ...
Comment gagner de l'argent sur votre acquisition ?
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Investir dans la pierre a été un excellent investissement, et l'est toujours, surtout à Londres et dans le Sud-est du pays, ou beaucoup de personnes achètent des maisons individuelles sans les voir (surtout ceux qui achètent de l'étranger)
En fait, beaucoup de gens achètent à l'avance, avant la construction (à ce...
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En savoir plus sur les petites annonces immobilières en Martinique
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Le secteur de l'immobilier est avant tout le domaine de compétence des professionnels. Pour des petites annonces de qualité, mieux vaut faire confiance aux spécialistes du métier.
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Définition de Entreprise
Le vocable "Entreprise" désigne à la fois une organisation, et un contrat.
Dans le premier cas, il s'agit d'une structure publique ou privée sous laquelle s' exerce une activité économique en utilisant un personnel, des locaux et des équipements appropriés. Cette dénomination n'est pas attachée à l'importance de la structure économique concernée puisque les...
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Tous les immeubles d'habitation non reliés au tout-à l'égout
3 ans
Un professionnel (diagnostiqueur certifié)
En cas d'absence, aucune clause d'exonération des vices cachés ne pourra être valablement stipulée dans l'acte de vente
Un certificat de contrôle de la conformité de cette installation doit être annexé à 'acte de vente d'un logement. Il atteste du bon fonctionnement des...
Date: 2017-01-20 07:45:32
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Thèmes liés : avant l achat d un bien immobilier / avant l achat d un appartement / avant l achat d une maison / notaire sur l achat d une maison / contrat de vente d un bien immobilier
Les garanties - Aide au développement, agence française ...
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Les garanties dans les États étrangers
L'AFD peut apporter sa garantie pour des opérations visant à favoriser la mobilisation des ressources locales. Les garanties permettent de diminuer, en le partageant, le risque pris par les banques dans les prêts qu'elles octroient, et d'encourager l'investissement et la création d'emplois.
Exploitation agricole à Macouria en Guyane. © Dider...
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Thèmes liés : fonds d investissement pme / garantie des credits d investissement / pret pour l achat d une maison / credits d investissement et d exploitation / credits et des entreprises d investissement
Programme neuf dans le Vaucluse 84 - Programme immobilier ...
Programme neuf dans le Vaucluse 84
Dans le Vaucluse des programme neuf à prix avantageux
Retrouvez sur notre site toutes nos solutions adaptées à votre projet immobilier.
Cela peut se traduire aussi bien par l'acquisition d'un bien immobilier pour préparer votre retraite, protéger sa famille, acheter un logement neuf et profiter d'aides à l'accession ou encore encore des solutions pour...
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Thèmes liés : vaucluse programme immobilier neuf / programme immobilier neuf / acheter programme logement neuf / acquisition d un bien immobilier / prix d un bien immobilier
Signer un compromis de vente - PAP.fr
Signer un compromis de vente
L'achat ou la vente d'un logement passe toujours par la signature d'un compromis qui fixe l'accord du vendeur et de l'acheteur sur les conditions de la vente. Ensuite, le notaire va s'occuper des nombreuses formalités préalables à la signature de l'acte de vente. Puis, environ trois mois après avoir signé le compromis, l'acheteur et le vendeur se retrouvent pour...
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