Articles sélectionnés pour le thème : mise en vente bien immobilier
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Avocat droit immobilier Paris - Cabinet Vanitou
Avocat Droit Immobilier Paris
Avocat Droit Immobilier Paris 16 - Maître Régine VANITOU est avocat en droit immobilier depuis une dizaine d'années au barreau de Paris et intervient particulièrement dans les domaines suivants :
- droit de la copropriété
- droit de la vente immobilière
- droit des baux d'habitation, professionnels et commerciaux
- droit au logement opposable - dalo
Le...
Date: 2017-01-20 08:10:14
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Thèmes liés : mandat de vente d un bien immobilier / acte de vente d un bien immobilier / promesse de vente d un bien immobilier / compromis de vente d un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier
Frais d'acte de licitation faisant cesser l'indivision ...
20/10/12 - à 13h14 - par Armand
Bonjour,
Je cherche à connaître sur quelle base est calculée la TPF :
Je rachète les parts de mon ex-concubine sur un bien acheté en commun (20% pour elle, 80% pour moi), via un crédit dit "total". Nous n'étions n'y pacsé, ni marié et n'avions pas non-plus créé de sci.
Nous nous sommes séparé très rapidement après l'achat du bien et avons...
Date: 2017-01-20 07:13:16
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L'état hypothécaire sur et hors formalité Cerfa d'un bien immobilier
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L'état hypothécaire sur et hors formalité Cerfa d'un bien immobilier
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EXECUTION DES DECISIONS DE JUSTICE - fbls.net
LA SAISIE DES CR�?ANCES DE SOMMES D'ARGENT
Chapitre Ier La saisie-attribution (SAISIE BANCAIRE et SAISIE AUPRES D'UN DEBITEUR)
LE COMMANDEMENT DE PAYER PR�?ALABLE A TOUTE SAISIE
Art. L. 211-1. -- Tout créancier muni d'un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible peut, pour en obtenir le paiement, saisir entre les mains d'un tiers les créances...
Date: 2017-01-11 17:26:14
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Baromètre immobilier des notaires de France : évolution ...
Prix de l'immobilier
Les notaires de France mettent à votre disposition gratuitement les prix immobiliers des maisons, des appartements et des terrains dans toute la France. En se basant sur les prix des ventes et des compromis enregistrés dans leurs bases des références immobilières (Perval/Bien), les notaires vous permettent de trouver les vrais prix immobiliers par ville, par quartier et...
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Thèmes liés : prix de l immobilier d entreprise / notaire pour la vente d un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier / prix de l immobilier notaire / evolution des prix de l immobilier en france
La société civile immobilière ou SCI - cbanque.com
Immobilier
La SCI ou Société Civile Immobilière
Pour bénéficier de certaines mesures fiscales, successorales ou légales, il peut être intéressant d'acquérir ou de gérer un bien immobilier via une SCI (une Société Civile Immobilière). La SCI sera alors le propriétaire du bien immobilier, et vous, l'associé de cette société.
Cette page présente succinctement les grands principes...
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http://www.cbanque.com
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Négociation du prix de vente : Lettre refusant une contre-proposition mais souhaitant poursuivre les négociations (achat bien immobilier)
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Le prix du marché immobilier en France - Les prix du ...
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Le prix du marché immobilier en France
Le coût du marché immobilier ne cesse de fluctuer et il n'est pas facile de s'y retrouver, surtout lorsqu'on est un particulier novice en la matière. Notre site vous vient en aide et vous dévoile tout ce que vous devez savoir pour tirer le meilleur parti de ce secteur si enrichissant.
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Thèmes liés : prix de l immobilier en ile de france / hausse des prix de l immobilier en france / marche de l immobilier en ile de france / baisse des prix de l immobilier en france / prix de l immobilier en france
Coulange Immobilier à Marseille 8ème - Vente immobilière ...
COULANGE IMMOBILIER à Cassis (13260), Marseille (13008) vous souhaite la bienvenue.
Notre agence immobilière située sur Cassis 13260, 27 avenue de la viguerie Marseille 13008, 4 Place Léopold Bavarel, développe depuis 1952 diverses activités dans le domaine de l'immobilier : de la transaction immobilière (vente et location), à la gestion locative, en passant par l'immobilier...
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Thèmes liés : marche de l immobilier d entreprise / location vente dans l immobilier / defiscalisation dans l immobilier neuf / defiscalisation dans l immobilier locatif / investir dans l immobilier neuf
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INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Règles d'imposition des différents revenus
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Lorsqu'un résident d'un État reçoit des revenus qui proviennent de l'autre État où ils sont imposables conformément aux dispositions de la convention, l'État de la résidence du bénéficiaire des revenus a en principe, selon les...
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Simulateur plus-value immobilière : Indispensable pour vos achats immobiliers
L'immobilier reste toujours un placement sûr en France quelle que soit l'option choisie. La demande en logement ne cesse pas d'accroître. Pour cette raison, le gouvernement continue de renouveler chaque fois les dispositifs fiscaux dans le secteur dans le but de favoriser la construction. L'allègement fiscal touche...
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La procédure de saisie immobilière et la distribution du ...
La procédure de saisie immobilière et la distribution du prix de vente en paiement des créanciers
Article juridique publié le 15/09/2011 à 21:54, vu 50008 fois, 0 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
La saisie immobilière est une procédure qui permet de saisir un immeuble d'un débiteur ou d'un tiers détenteur (par exemple caution) dans le but de sa vente forcée et de la...
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COMBIEN COUTE UN DIAGNOSTIC IMMOBILIER ? Tarif Diagnostic ...
Diagnostic immobilier Amiante :
Les propriétaires de biens immobiliers dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997 doivent faire effectuer un diagnostic amiante lors de la vente ou de la location de leur logement.
Il existe plusieurs cas : en cas de vente, de location ; en cas de travaux, de démolition et dans le cas où le local reçoit du public (local...
Date: 2013-05-24 13:19:57
Site :
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Thèmes liés : proprietaire d un bien immobilier / location vente d un bien immobilier / acte de vente d un bien immobilier / vente d un bien immobilier de moins de 5 ans / promesse de vente d un bien immobilier
Ventes aux enchères immobilières | Notaires de Paris - Ile ...
Accueil > Immobilier > Ventes aux enchères immobilières
Les ventes aux enchères immobilières
A la Une
Résultats 2e semestre 2016 | Ventes aux enchères immobilières notariales
La Chambre des Notaires de Paris organise des séances de ventes aux enchères tous les mardis (hors vacances scolaires), à 14 h 30. Les séances de ventes aux enchères sont librement accessibles au public et se...
Date: 2017-01-20 07:27:37
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Thèmes liés : vente aux enchere immobiliere paris / vente aux enchere immobilier paris / vente enchere immobilier ile france / vente aux encheres d un bien immobilier / vente appartement enchere paris
Hypothèque d'un crédit immobilier | service-public.fr
Accueil particuliers > Argent > Crédit immobilier >Hypothèque d'un crédit immobilier
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Thèmes liés : hypotheque d un bien immobilier / hypotheque bien immobilier / mise en vente d un bien immobilier / vente d un bien immobilier de particulier / frais d acquisition d un bien immobilier
Pourquoi créer une SCI, caractéristiques essentielles
Toute personne physique (particulier) ou morale (société) peut créer une société civile immobilière SCI en France et dans les départements d'outremer, quelle que soit sa nationalité. Elle comprend un minimum de deux personnes.
Les statuts, constituant les règles de fonctionnement, doivent être écrits et signés par l'ensemble des associés. Bien leur rédaction soit assez souple, un...
Site :
http://www.sci-societecivileimmobiliere.com
Thèmes liés : societe civile immobiliere de construction vente / vendre un bien immobilier a l etranger / notaire pour la vente d un bien immobilier / societe civile immobiliere de location / frais de vente d un bien immobilier
Bilbo - agence immobilière à Cherbourg
Les agences immobilières BILBO vous proposent leurs services depuis 1997 pour l'achat et la vente de tout bien immobilier : immeuble commercial ou d'habitation, maison, terrain de loisir ou terrain à bâtir.
Dans le nord Cotentin, en Normandie, les équipes de l'agence de Cherbourg vous accueillent et mettent à votre service leur écoute et leur compétence.
Vous cherchez à acheter ? Le site vous propose de consulter les annonces de nos clients propriétaires, particuliers et professionnels. Vous pouvez également inscrire votre...
Site :
http://www.bilbo.eu
Thèmes liés : prix de vente d un bien immobilier / avant l achat d un bien immobilier / vente d un bien immobilier chez / mise en vente d un bien immobilier / avant la vente d un bien immobilier
Vendre sans agence immobilière : avantages et inconvénients
Immobilier-danger > Vente > Vendre sans agence immobilière : des avantages mais aussi des inconvénients
Où en est le marché immobilier ? Quelles sont les tendances pour l'immobilier en 2017 ?
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Vendre sans agence immobilière : des avantages mais aussi des inconvénients
Vendre sa maison ou son appartement sans agence...
Date: 2017-01-20 09:43:25
Site :
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Thèmes liés : frais d agence vente immobiliere / offre d achat agence immobiliere / prix de vente d un bien immobilier / agence immobiliere tout l immobilier / prix de vente bien immobilier
Guide Achat Vente Immobilier - Conseils sur Avendrealouer.fr
Emprunt et crédit immobilier : la recherche d'un prêt
Lors de l'achat d'une maison ou d'un appartement, il est courant de faire appel à un crédit immobilier. Mais pour choisir un emprunt immobilier adapté à votre situation, il est primordial de vous renseigner au préalable. Comment monter votre dossier de demande de prêt immobilier ? Qu'est-ce que le PTZ+ ? Comment évaluer votre...
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Comment vendre son bien immobilier – Cardis – Sotheby’s ...
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Vous voulez vendre votre bien immobilier?
Se séparer d'un bien aussi important que votre maison familiale, vendre la demeure que vous avez reçue en héritage ou déménager par besoin de renouveau, sont de grandes aventures humaines et financières. Cependant, laisser un expert lambda s'occuper...
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Thèmes liés : comment vendre bien immobilier / bien vendre un immobilier / mise en vente d un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier / vente d un bien immobilier occupe
Saisie immobilière — Wikipédia
Une saisie immobilière est une saisie judiciaire qui permet de vendre (normalement, aux enchères publiques ) un bien immobilier afin de rembourser des créanciers .
En France , la saisie immobilière a été réformée en 2006 et est régie par les articles articles 2190 et suivants du code civil et par le livre III du code...
Date: 2017-01-16 15:48:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente enchere publique immobiliere / vente immobiliere saisie / vente aux encheres d un bien immobilier / vente enchere bien immobilier / vente au enchere dans l immobilier
LOI N° 2004-052 du 28 janvier 2005 sur le Crédit Bail
LOI N° 2004-052 du 28 janvier 2005 sur le Crédit Bail
(JO n°2967 du 02/05/2005, p.3478)
DEFINITION
Article premier. Définition
Le crédit-bail est une opération par laquelle le crédit bailleur achète, à la demande du crédit preneur, auprès d'un fournisseur, un bien, en vue de le donner en location pour une durée déterminée, moyennant le versement par le crédit ...
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http://www.banque-centrale.mg
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Immobilier Avignon et Agence Immobilière Avignon Sorgues ...
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Bienvenue sur le site d'Immo-Clip agence immobilière sur Avignon.
Immo-Clip adhère au réseau national AMEPI, Grand Avignon.
Immo-Clip vous accompagne dans votre recherche ou la vente de votre bien.
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Calcul frais de notaire, estimation frais de notaire - Mai ...
Calcul frais de notaire
Calculer vos frais de notaires
Le site www.calcul-frais-de-notaire.fr vous permet d'estimer le montant de vos frais de notaires pour l'achat, la vente d'un bien immobilier neuf ou ancien.
Cet outil de calcul de frais de notaire est totalement gratuit et concerne l'achat ou la vente de bien immobilier neuf ou ancien. Le calcul de vos frais de notaires est basé sur la grille notariale des frais de notaire
Mise à jour des frais de notaire (Mai...
Site :
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Cession de contrat de vente de bien immobilier - Template ...
Description de document
CESSION DE CONTRAT DE VENTE DE BIEN IMMOBILIER Le présent contrat est signé et prend effet à partir du [DATE], ENTRE : [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (le "Cessionnaire"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCI�?T�?] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI R�?GISSANTE], et dont le siège social est sis au : [VOTRE...
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Thèmes liés : contrat de vente d un bien immobilier / contrat de vente bien immobilier / contrats de vente immobilier / mise en vente d un bien immobilier / loi vente bien immobilier
La vente d'immeuble à rénover
Le contrat de vente d'un immeuble à rénover
Le vendeur d'un immeuble à usage d'habitation ou à usage d'habitation et professionnel (usage mixte), qui s'engage à effectuer des travaux dans un délai déterminé et perçoit des sommes de l'acquéreur avant leur réalisation, doit obligatoirement conclure, par acte notarié, un "contrat de vente d'immeuble à rénover" permettant une meilleure...
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Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / prix de l immobilier notaire / lors de l achat d un bien immobilier / avant l achat d un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier
Devenir agent immobilier indépendant | Le coin des ...
Devenir agent immobilier en optant pour la franchise
L'activité d'agent immobilier peut également être exercée en franchise, ce qui vous permet ainsi de rejoindre un réseau reconnu et de bénéficier de sa notoriété auprès des clients.
De nombreux réseaux proposent des partenariats de franchise, n'hésitez pas à vous informer sur ces derniers et les conditions qu'ils fixent.
Ouverture...
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Thèmes liés : convention collective administrateur bien societe immobiliere et agent immobilier / obligation de conseil de l agent immobilier / responsabilite de l agent immobilier / obligation de l agent immobilier / contrats de l agent immobilier
Comment calculer vos frais de notaire pour un achat immobilier
Comment limiter les frais de notaire
Le principe des frais de notaire
La vente d'un bien immobilier entraîne des frais de notaire. Ces frais sont à la charge de l'acheteur, comme le rappelle l'article 1593 du code civil . Ces frais regroupent la rémunération des notaires et les taxes applicables à la transaction (voir plus bas). Le notaire est en effet le garant de la collecte de ces droits...
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Thèmes liés : frais de vente d un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier / frais de notaire achat bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de notaire bien immobilier
Agence immobilière du Château
Document sans titre
L'Agence Immobilière du Château est spécialisée uniquement dans la vente de biens immobiliers en Suisse :
appartements, villas individuelles ou jumelles, ferme à rénover, terrains, mises en valeurs de terrains, ou immeubles de rendements.
Depuis sa création en 1995 par Astrid Martin et Philippe Karst, l'Agence Immobilière du Château, propriété de la société Kaphie Sarl, s'est fixé comme objectif :
La qualité de son service et de ses conseils.
Depuis, ce couple ne...
Site :
http://www.immochateau.ch
Thèmes liés : agence immobiliere vente chateau / agence immobiliere tout l immobilier / agence immobiliere specialisee vente / agence immobiliere vente appartements / agence immobiliere immobilier
Optireal - Administrateur de biens à Paris : gestion ...
Gestion locative immobilière à Paris
En confiant la gestion locative de votre bien immobilier à Optireal vous mandatez un professionnel pour :
louer votre bien appartement ou votre maison
percevoir les loyers
exécuter les travaux (devis, démarches, facturation)
représenter le mandant dans les assemblées générales de copropriétés
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préparer les éléments...
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http://www.optireal.fr
Thèmes liés : gestion locative bien immobilier paris / gestion locative bien immobilier / location d appartement meuble a paris / location d appartement meuble de particulier / gestion d une location appartement
Prêt, emprunt et crédit immobilier : tout ce qu’il faut savoir
26 Quel est le plafond d'un PEL ?
Monter son dossier de demande de prêt
Pour un achat immobilier, la préparation du dossier de prêt immobilier est cruciale afin d'obtenir un crédit aux meilleures conditions.
Vous avez trouvé le bien immobilier de vos rêves. Il ne vous reste qu'à monter un dossier de prêt immobilier solide. Voici quelques conseils pour affronter au mieux votre...
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http://www.avendrealouer.fr
Thèmes liés : credit d impot a l investissement / taux d interet sur l investissement des entreprises / credit d impots investissement / pret immobilier 1 logement / estimation de la valeur d un bien immobilier
Procédure achat immobilier : maison, appartement
Vous avez besoin d'information supplémentaire ? contactez-nous : Etre rappelé Demande d'information
Un logement est considéré comme ancien s'il a été achevé depuis plus de 5 ans ou a fait l'objet depuis son achèvement, d'une première mutation (vente, donation, succession). Un bien immobilier ancien peut être au final assez récent. Une construction n'a pas besoin d'être très ancienne...
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Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / avant l achat d un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / vente d un bien immobilier de moins de 5 ans
Immobilier Agricole Forestier : Terres de France
TERRES DE FRANCE
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Bienvenue sur le site de Terres de France Agricole et Forestier, l'agence immobilière spécialiste des transactions d'exploitations agricoles. Nous proposons des exploitations agricoles et des propriétés forestières sur tout le Grand-Ouest de la France, dans les régions : Aquitaine (Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne), Auvergne (Allier, Cantal, Puy de Dôme), Centre (Cher, Eure-et-Loir, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher), Limousin (Corrèze, Creuse, Haute-Vienne), Midi-Pyrénées (Gers, Lot, Tarn, Tarn-et-Garonne),...
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Acheter et vendre en viager : Foire au questions
Qu'est-ce que le viager ?
Le viager consiste en la vente d'un bien immobilier par l'élaboration d'un contrat entre un vendeur (le crédirentier) et un acquéreur (le débirentier). Lorsque vous vendez en viager, vous cédez votre bien à un tiers solvable moyennant le paiement d'un prix converti, en tout ou en partie, en une rente viagère mensuelle, qui ne prendra fin qu'au décès du...
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New Deal Immobilier - réseau d'agents et de mandataires ...
L'agence New Deal Immobilier s'engage à vous offrir des services de qualité tout au long de votre projet immobilier.
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Site :
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Agent immobilier : salaire, études, rôle, compétences ...
Les forts besoins immobiliers en France ont augmenté la demande pour ce type de poste ces dernières années. L'agent immobilier joue un rôle d'interface entre le vendeur d'un bien, l'agence à laquelle il est rattaché, et les acheteurs potentiels. Si son statut peut varier, les missions qui lui sont confiées sont généralement les mêmes:
Prospecter: c'est la tâche la plus importante et la...
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Forum cession parts SCI, dissolution SCI - Creation SCI
La cession de parts ne modifie pas les intervenants à la création. Puis-je laisser cette intro en l'état ?
X est nommé dans deux autres articles, celui traitant des apports et le suivant consacré à la répartition du capital social. Dois-je modifier ces deux articles ou seulement le second ? Comment ? En indiquant la cession faite par X à Z ou en remplaçant X par Z ?
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Tout l'immobilier à METZ, Thionville et Luxembourg avec ...
LUXEMBOURG
UNE AGENCE SP�?CIALIS�?E DANS LA VENTE DE BIENS DE STANDING ET DE PROGRAMMES NEUFS.
L'équipe de Centrum Immobilier vous souhaite la bienvenue et se réjouit à l'avance de vous guider dans votre projet ! Notre réseau indépendant, affilié à la FNAIM, est spécialisé dans la transaction de biens immobiliers haut de gamme et programmes neufs.
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Thèmes liés : conseil pour la vente d un bien immobilier / mise en vente d un bien immobilier / bien immobilier de l etat / conditions de vente d un bien immobilier / vente d un bien immobilier
Immobilier Toulouse : vente, achat, location biens ...
Le marché immobilier en Haute Garonne
L'investissement locatif et la gestion locative du bien par une agence immobilière : un pack...
Les propriétaires qui lésinent à améliorer ou rénover leur logement ancien peinent à trouver preneur
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Vente d'un bien en copropriété (lot de copropriété ...
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Accueil particuliers > Logement > Achat ou vente d'un logement >Vente d'un bien en copropriété (lot de copropriété)
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Liquidation judiciaire, Vente d'entreprise et d'actifs
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Spécial Alsace : un marché immobilier attentiste
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Date: 2017-01-17 15:50:47
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