Articles sélectionnés pour le thème : contrat de vente bien immobilier
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Plus-value immobilière - Creation SCI
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29 novembre 2011, par Miche
Bonjour je posséde depuis 14ans et demi un immeuble qui comprends au rez de chaussé un commerce de coiffure que j'exploite depuis l'achat au er Mars 1997 au dessus du salon de coiffure nous avons a l'achat amménagé un appartement T3 duplex qu'on loue ...Hors pour des raisons de santé nous avons mis l'ensemble en vente depuis début Novembre 2011...
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Immobilier Lyon 8 Solvimo
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Immobilier Martinique - Trouver un logement.
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Où s'implanter ? Un choix stratégique pour les actifs !
Sur la carte, la Martinique à l'air bien petite et son réseau routier bien conçu. Les distances étant courtes, on s'imagine vite s'installer dans une charmante petite commune de la côte sud ou de la campagne au nord, puis faire quotidiennement le trajet vers son entreprise du Lamentin ou de Fort-de-France. Malheureusement,...
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Faire construire sa maison | Notaires de France
Faire construire sa maison
La construction d'une maison individuelle est un projet sérieux qu'il convient d'anticiper soigneusement.
Parmi les nombreuses possibilités de constructions, d'aménagements et de financements, chacun peut trouver la solution adaptée à ses envies et ses besoins. Mais le parcours est souvent semé d'embuches. Mieux vaut s'entourer des conseils du notaire.
Vous...
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En cas de séparation, que devient le bien immobilier ?
En cas de séparation, que devient le bien immobilier ?
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Investir à deux est souvent un moyen d'accéder plus facilement à la propriété et de concrétiser un projet commun. Mais si le couple se sépare, l'avenir de la maison ou de l'appartement acquis ensemble peut être une question délicate à régler.
Paragraphe du bloc 1
Investir à deux est souvent un moyen d'accéder...
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Investir dans l'immobilier de Caen, de sa Métropole et du ...
NOS CONSEILS POUR INVESTIR
DANS L'IMMOBILIER
L'investissement locatif consiste à acheter un ou plusieurs biens immobiliers afin de le(s) proposer à la location. Si cet investissement peut vous permettre d'obtenir des revenus supplémentaires, il peut aussi être synonyme de charges complémentaires. Il est donc important d'envisager ces charges en amont afin de définir la rentabilité locative...
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Immobilier
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Chaque agence est une entité juridiquement et financièrement indépendante.
Mandat Favoriz (Exclusivité Laforêt) : Bien faisant l'objet d'un mandat exclusif de vente (article 6 de la loi du 02/01/1970) et d'une diffusion sur le fichier commun Laforêt et, selon les agences, sur d'autres fichiers communs de professionnels.
Les biens, en mandat Favoriz souscrits auprès d'une agence participante, vendus au prix affiché et dont l'acte authentique est signé jusqu'au 31/12/2017 bénéficient d'une assurance « Garantie après-vente » de 12 mois à...
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immobilier-lomme.solvimo.com - Agence immobiliere Lomme ...
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immobilier Angers, Doue La Fontaine ... - L'adresse 49
L'adresse 49 - Agences Immobilières du Maine et Loire
L'adresse 49 est présente dans le Maine et Loire depuis 10 ans, spécialiste en transactions immobilières, achats, ventes, locations, gestions locatives, investissements, terrains. Nous dénombrons 15 agences immobilières réparties sur le département dans les villes de Angers, Beaufort en vallée, Bécon les granits, Bouchemaine, Brissac...
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Signer un compromis de vente - PAP.fr
Signer un compromis de vente
L'achat ou la vente d'un logement passe toujours par la signature d'un compromis qui fixe l'accord du vendeur et de l'acheteur sur les conditions de la vente. Ensuite, le notaire va s'occuper des nombreuses formalités préalables à la signature de l'acte de vente. Puis, environ trois mois après avoir signé le compromis, l'acheteur et le vendeur se retrouvent pour...
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pap.fr
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Modifier, transformer une SCI capital fixe en une SCI ...
proportionnellement au
nombre de parts...
Les sociétés civiles immobilières ont été créées par décret le 8 mars 1804, et la variabilité, appliquée en 1867. Fréquemment critiquées par les tribunaux, cette loi a été abrogée en 2001 afin d'être modifiée, puis a été réincorporée dans ses principaux articles dans le code de commerce. Petite anecdote, c'est un magazine spécialisé...
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Memoire Online - La gestion juridique du risque de crédit ...
La gestion juridique du risque de crédit : cas des prêts immobiliers ».
Défi permanent pour les banques, la gestion des risques inhérents à cette forme de prêts est aujourd'hui plus que jamais d'actualité. En témoigne d'ailleurs, la crise financière et économique dans laquelle le monde est actuellement englué.
A l'origine de cette crise en effet, se trouvent les crédits ?subprime?....
Date: 2016-06-15 09:16:06
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Mémento Gestion immobilière 2017 - Éditions Francis Lefebvre
Une synthèse des règles de la gestion immobilière :
Véritable guide juridique et fiscal, ce Mémento aborde :
o le financement de l'achat d'un bien immobilier : protection de l'emprunteur, prêts et aides,
o la vente de l'immeuble,
o les rapports locatifs : baux commerciaux, baux à usage d'habitation ou à usage mixte, droit de préemption du locataire, régimes locatifs...
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Sygma Banque - Encyclopédie bancaire
commente:
bonjour
les personnes de sygma banque sont des voleurs, ils vous enlevent une aiguille du pied et ensuite vous êtes plombés pendant 10 ans ! je voulais investir et impossible avec ce crédit. en plus il vous coûte 2 fois le montant.
et si vous remboursez par anticipation vous avez des frais et votre mensualité ne bouge pas. si vous avez un autre moyen de vous en sortir,...
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rachatducredit.com
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Immobilier Lyon 3 Solvimo
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Estimez votre bien !
Grâce à notre outil en ligne gratuit, estimez rapidement la valeur de votre bien. Notre agence immobilière à Lyon 3 passera votre bien à la loupe...
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Statuts de Société civile immobilière (SCI) standards ...
Chargé du service contentieux Lire
Intervenant Droit public Lire
Stage en ressources humaines H/F Lire
Responsable commercial projets web Lire
Statuts de Société civile immobilière (SCI) standards
Contrat publié le 15/05/2012
Auteur :
Laurent GOURLAY, juriste rédacteur du site internet droitissimo.com, ancien avocat au barreau de Paris, ancien conseil juridique, ancien inspecteur des...
Date: 2017-01-20 08:09:30
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Thèmes liés : interessant d investir dans l immobilier / article sur le prix de l immobilier / societe civile d investissement / societe immobiliere d investissement / investir dans l immobilier sans apport
Top 5 des logiciels de gestion locative - Atout Persona
Blog
Top 5 des logiciels de gestion locative
Vous possédez des biens immobiliers et vous souhaitez en déléguer la gestion? C'est bien sûr l'affaire de professionnels... Mais que se passe-t-il si vous décidez de gérer vous-mêmes votre patrimoine? Est-ce trop grand labeur pour un seul homme ? Non ! désormais c'est une tâche facilitée par les logiciels de gestion locative (d'ailleurs aussi...
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Thèmes liés : logiciel gestion projet location immobiliere / logiciel gestion location immobiliere / gestion locative bien immobilier / gestion d une location appartement / gestion de bien locatif
IMF Conseil
IMF Conseil fait le choix de cesser son activité de transaction en immobilier, au profit de son activité de courtage en prêts immobiliers et de placement en résidences services séniors.Dans un contexte où le modèle économique change vite et le positionnement des agences immobilières est en pleine mutation, IMF Conseil a fait le choix de cesser son activité de transaction en immobilier...
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Emploi Agent immobilier - batiactuemploi.com
Agent immobilier
Emploi Agent immobilier
L'agent immobilier représente une des parties à l'opération qui peut être l'acheteur, le vendeur, le propriétaire ou le locataire. Pour exercer, il doit être titulaire d'une carte professionnelle de «transactions sur immeubles et fonds de commerce».
Description des missions
Depuis le 1er janvier 2006, il y a trois cartes professionnelles :...
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Mesurage Loi Boutin location, Attestation de superficie ...
Mesurage Loi Boutin, Métrage Loi Boutin
Superficie Loi Boutin, Surface Loi Boutin
Loi Carrez location, Diagnostic Loi Carrez pour la location, Surface habitable location
La Loi Boutin tendant à améliorer les rapports locatifs prévoit dans son article 78 que le contrat de location précise la surface de la chose louée. Cette obligation s'applique depuis le 25 mars 2009 et ne concerne que...
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Thèmes liés : loi sur la location immobilier / location appartement loyer / loi sur l immobilier / vente d un bien immobilier loue / contrat de vente d un bien immobilier
La vente d'immeubles construits | Le champ d'application ...
1. 2. La vente d'immeubles construits
Les ventes d'immeubles bâtis peuvent entrer dans le champ d'application de la TVA immobilière.
En effet, l'article 257 7° 1 b du Code général des impôts prévoit que les ventes d'immeubles sont soumises à la TVA. Il s'agit ici des ventes et cessions sous forme de vente ou d'apport en société, de parts d'intérêt ou d'actions dont la possession...
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Thèmes liés : vente d un bien immobilier de moins de 5 ans / vente d un bien immobilier de moins de 5 / location vente d un bien immobilier / vente d un bien immobilier apres / impots sur la vente d un bien immobilier
Immobilier Aubagne Solvimo
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Immobilier Brignoles Solvimo
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Immobilier Meyzieu Solvimo
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Les différents types de donation - joptimiz.com
La donation-partage présente la particularité de figer la valeur des biens, sans remise en cause ultérieure au moment de la succession dès lors que tous les enfants ont été allotis. Les biens sont donnés irrévocablement et partagés en lots égaux. Le ou les donateur(s) peuvent, s'il(s) le souhaite(nt), conserver l'usufruit des biens donnés.
Questions à l'Expert ...
Est-il...
Date: 2016-08-15 19:09:03
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Thèmes liés : donation d un bien immobilier / acte de vente d un bien immobilier / avant la vente d un bien immobilier / frais de vente d un bien immobilier / vente d un bien immobilier loue
Cabinet d’expertise comptable spécialisé dans l’immobilier ...
Les spécificités de la comptabilité dans l'immobilier
E.C.A.I., cabinet d'expertise comptable spécialisé dans l'immobilier, vous rappelle quelques notions importantes !
Les spécificités du secteur de l'immobilier
Le secteur d'activité de l'immobilier se caractérise par le recours habituel à la création d'une structure adaptée à un programme immobilier spécifique. Il peut s'agir...
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Immobilier Chateau-Thierry Solvimo
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Défiscalisation immobilière, aides et conseils
Gestion de patrimoine
Défiscalisation immobilière, aides et conseils
Choix du bien et montage de l'opération, comment bien s'entourer pour ne pas mécompter
Dispositifs Duflot-Pinel, Censi-Bouvard, Malraux ou Monuments historiques, les produits immobiliers susceptibles d'alléger la feuille d'impôts ne manquent pas. �? tel point que certains commerciaux peu scrupuleux se sont engouffrés...
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Immobilier Mezzavia 20167 - Agence immobilière Ajaccio ...
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Mandat Favoriz (Exclusivité Laforêt) : Bien faisant l'objet d'un mandat exclusif de vente (article 6 de la loi du 02/01/1970) et d'une diffusion sur le fichier commun Laforêt et, selon les agences, sur d'autres fichiers...
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Thèmes liés : frais d agence vente immobiliere / contrat de vente d un bien immobilier / mandat de vente d un bien immobilier / frais d agence vente immobilier / vente d un bien immobilier apres
Quels frais prendre en compte lors de l’achat d’un bien ...
Quels frais prendre en compte lors de l'achat d'un bien immobilier ?
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"> Google+ 0 (function() { var po = document.createElement("script"); po.type = "text/javascript"; po.async = true; po.src = "https://apis.google.com/js/plusone.js"; var s = document.getElementsByTagName("script")[0]; s.parentNode.insertBefore(po, s); })(); ">...
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Rachat de prêt immobilier : renégociez le taux de votre crédit
Vous pouvez contacter l'un de nos conseillers ou utiliser notre calculatrice de rachat de prêt .
N'oubliez pas de prendre en compte l'écart d'assurance et l'éventuelle partie restituée par l'organisme de caution (si c'est Crédit Logement ).
Rédaction CyberPrêt.com, le 15/11/16 à 16h20
@Eric
Bonjour,
Nous vous confirmons que lors d'un rachat de prêt ou d'une renégociation, il est tout à...
Date: 2016-12-14 15:41:13
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Thèmes liés : pret pour l achat d une maison / banque financement pret immobilier / financement d un pret immobilier / taux pret immobilier investissement locatif / pret immobilier 1 logement
Comment rédiger une procuration pour la signature d'un ...
Le contenu de la procuration pour vendre ou acheter un bien immobilier est très important, car le Code civil précise que l'acheteur ou le vendeur, c'est-à-dire celui à qui on donne la procuration, n'a pas le droit de s'engager au delà de ce qui est indiqué dans l'acte.
La procuration n'est valable, que si vous et la personne qui vous représente avez la capacité juridique, pour cela il...
Date: 2017-01-20 07:54:06
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Obligations de l'agent immobilier - professionnels ...
Pour ouvrir une agence immobilière, il est obligatoire de remplir certaines conditions, notamment de détenir une carte professionnelle.
Tout replier
L'activité d'agent immobilier peut être exercée dans le cadre :
d'une entreprise individuelle,
d'une société,
d'une association régie par la loi 1901.
L'activité de l'agent immobilier est considérée comme une prestation de services de...
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Thèmes liés : devoir de conseil de l agent immobilier / obligation de conseil de l agent immobilier / responsabilite de l agent immobilier / obligation de l agent immobilier / carte professionnel d agent immobilier
Investissement locatif Ile de France | VINCI Immobilier
VINCI Immobilier vous propose une nouvelle résidence à l'architecture élégante avec...
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Avenue Georges Clémenceau, VINCI Immobilier va réaliser une nouvelle résidence, adossée à un parc, avec un large choix d'appartements du studio au...
TAVERNY - 95
De 126000 EUR à 325308 EUR
A Taverny près de Pontoise, investissez dans une résidence haut de...
Date: 2017-01-20 08:24:25
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Immobilier Villemur Sur Tarn 31340 - Agence immobilière ...
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Immobilier Brive La Gaillarde 19100 - Agence immobilière ...
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Immobilier Meulan 78250 - Agence immobilière Meulan en ...
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Location Grenoble, agence immobilière syndic, gestion de biens
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Agence immobilière Grenoble
Siège social d'Immosquare, notre agence de Grenoble rayonne particulièrement sur les quartiers Berriat, Ampère, Europole, Eaux-Claire et bien sûr centre-ville de Grenoble où vous trouverez de nombreux appartements à louer ou en vente.
Les collaborateurs de notre agence immobilière de Grenoble ont également une très bonne connaissance des communes limitrophes de l'agglomération : Seyssinet-Pariset, Sassenage, Fontaine et jusqu'à Saint-Martin-d'Hères, Eybens, Poisat. Dans ces secteurs, nous disposons d'importants fichiers...
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Immobilier Brioude 43100 - Agence immobilière Brioude et ...
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Divorce France - Le Portail du Divorce - Biens et Divorce
Dans le labyrinthe du divorce,
Le partage du patrimoine ce qu'on peut demander ?
Concernant le patrimoine avant l'audience de non conciliation :
- Inventaire (valorisé) du patrimoine dont liste de vos objets personnels et professionnels à vous remettre.. article 255-5 Code Civil ..
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Date: 2017-01-20 09:46:07
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Types de crédits bancaires — Wikipédia
Types de crédits bancaires
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Les types de crédits bancaires sont les crédits qui englobent les diverses activités de prêt d'argent par les banques commerciales.
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Date: 2017-01-16 11:11:11
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Prêt et compromis de vente : quel recours contre la ...
Vous avez conclu un compromis de vente de votre bien avec un acheteur. Ce dernier doit obtenir son prêt immobilier, condition essentielle, afin de pouvoir acquérir votre bien. Vous devez faire face à une annulation du compromis de vente en raison de la non-obtention du prêt, mais vous avez des doutes quant à la bonne foi de l'acquéreur. Vendeur, réagissez ! Recourez aux services d'un...
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Immobilier Paris 13 75013 - Agence immobilière Paris 13 ...
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Immobilier Paris 14 75014 - Agence immobilière Paris 14 ...
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Date: 2017-01-03 08:04:36
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